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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC005696609
5 juillet 2018
months 61627/14 04/09/2014 (86 applicants) Alexandru Ivan 01/01/1957 Ionel Huiu 19/12/1953 Nicușor-Mihăiță Rusu 10/05/1974 Marian Despa 30/10/1968 Nicoleta Badin (Raicu) 03/08/1961 Ovidiu Deicu
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Chambre Sociale
6798744a5b6b52f3e4a4313b
23 janvier 2025
Mme [V] [X] '), comme suit : '[V] était froide et sur la défensive'; - à la question 8 (comment qualifieriez-vous les relations entre Mmes [X] et [K] ') comme suit: ' Mme [K] .... a semblé déçue
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300092
21 janvier 2021
contraignant par rapport à l'activité des cabinets d'avocat logés dans l'immeuble, et au surplus pour un coût très modique ; que, confrontées à la réalité, toutes ces attentes ont manifestement été déçues
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0326JUD003963517
26 mars 2020
Le requérant ne contesta pas cette décision devant le tribunal de première instance. 3 000 - 79073/17 04/12/2017 Augustin-Florin DEAC 29/11/1990 30/08/2017 - le régime
Cour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec8f
8 septembre 2011
leurs relations qu'elle estime souhaitable pour le développement harmonieux de leur fils ; Attendu que l'audition de Corentin révèle de réelles attentes de l'enfant à l'égard de son père, qui ont été déçues
6253cc19bd3db21cbdd8f1f5
27 février 2012
Cependant j'ai été très déçue et choquée par les propos tenus par l'employé du bar de la piscine le 28 juillet.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6364bbd0e405357f749eab61
3 novembre 2022
Elle indique avoir été déçue de la formation reçue, avec des cours fréquemment annulés sans être rattrapés ou remplacés par des heures d'entraînement libres ou encore dispensés par d'autres formateurs
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0929DEC004727116
29 septembre 2020
Italie (n o 2) § 119), et que son attente légitime à encourir en une peine maximale de trente ans de réclusion, en raison de l’adoption de la procédure abrégée, avait été déçue par des facteurs échappant
Pôle 6 - Chambre 9
67f8a5ccec820a3a2a05e840
10 avril 2025
établit par des attestations et échanges de courriels que Mme [D] a fait part à plusieurs reprises de son refus d'exécuter la tâche de mise à jour de la FAQ à compter de novembre 2019 car elle était déçue
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01088
29 septembre 2021
tes méthodes de travail et à plusieurs reprises de tes propositions créatives qui, souvent, ne sont pas au niveau de ce que l'agence serait en droit d'attendre ( ) Trop souvent nos attentes ont été déçues
6253cb4cbd3db21cbdd8d460
17 janvier 2011
tout envie d'aller en Turquie en ajoutant "Je t'ai déjà dit pourquoi"; Attendu que Monsieur B..., compagnon de Madame X... atteste que l'enfant appréhende d'aller chez son père et se dit souvent déçue
ECLI:FR:CCASS:2018:C300485
24 mai 2018
que la société du Moulin Vert avait en tout état de cause engagé sa responsabilité délictuelle pour avoir entretenu la SCI ACACIAS dans la croyance de la conclusion de la vente, croyance finalement déçue
1re Chambre A
6162e4f27797cdb2f7583ce0
20 mars 2012
possession des bons originaux correspondant à ces deux contrats mais refuse de les remettre aux demandeurs en soutenant qu'ils lui auraient été donnés par Mme [C] [D] avant son décès, celle-ci ayant été déçue
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100759
28 juin 2012
se servant de cette voie d'abord, réaliser une liposuccison de plus d'un litre et demi de graisse sous cutanée dont le résultat est satisfaisant ; qu'il apparaît que Madame Y... ait été doublement déçue
ECLI:CE:ECHR:2024:0305DEC004559419
5 mars 2024
Romanian Elena NICORICI 1960 Târgoviște Romanian Adrian-Cristinel NIȚU 1978 Târgoviște Romanian Ion OPRESCU 1972 Târgoviște Romanian Daniela PĂDUROIU 1968 Târgoviște Romanian Emilia-Neluța PATRAULEA 1968 Dealu
ECLI:CE:ECHR:2024:0326DEC001247621
26 mars 2024
1963 Râmnicu Vâlcea Romanian Silviu-Constantin NEGRICEA 1980 Armășești Romanian Aurel Marius ȘODOLESCU 1963 Horezu Romanian Ana-Maria POPA 1980 Râmnicu Vâlcea Romanian Aurel ȘTEFAN 1954 Dealu
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10576
3 mai 2018
souffrance au travail de Mme X... résulterait de ce qu'elle n'y avait pas trouvé la progression de carrière attendue ; qu'en statuant ainsi quand les éléments médicaux faisaient état non pas d'une attente déçue
Pôle 5 - Chambre 2
6035d1bfc8168d38b3146c63
19 février 2016
Si souvent déçue, peur d'être encore et toujours déçue » // « sa vie affective était jonchée de relations douloureuses.
6253ccc7bd3db21cbdd9142a
8 avril 2014
lesquelles Nadia Y... était en pleurs après s'être fait insultée par Tony C... et Olivier A... " et que " au long de mes fréquentes visites à son domicile, j'ai réalisée à quel point Nadia Y... était déçue
6253cd03bd3db21cbdd9202e
17 février 2015
épanouie au sein du salon, qu'elle avait " du caractère ", ce que reconnaît la salariée elle-même et ce dont témoigne Mme D..., et qu'elle pouvait faire des remarques peu obligeantes à certaines clientes déçues