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270 résultats pour « Deacux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC005696609

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

months     61627/14 04/09/2014 (86 applicants) Alexandru Ivan 01/01/1957 Ionel Huiu 19/12/1953 Nicușor-Mihăiță Rusu 10/05/1974 Marian Despa 30/10/1968 Nicoleta Badin (Raicu) 03/08/1961 Ovidiu Deicu

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6798744a5b6b52f3e4a4313b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Mme [V] [X] '), comme suit : '[V] était froide et sur la défensive'; - à la question 8 (comment qualifieriez-vous les relations entre Mmes [X] et [K] ') comme suit: ' Mme [K] .... a semblé déçue

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300092

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

contraignant par rapport à l'activité des cabinets d'avocat logés dans l'immeuble, et au surplus pour un coût très modique ; que, confrontées à la réalité, toutes ces attentes ont manifestement été déçues

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0326JUD003963517

Admin. suprême

26 mars 2020

26 mars 2020

Le requérant ne contesta pas cette décision devant le tribunal de première instance. 3 000 -     79073/17 04/12/2017 Augustin-Florin DEAC 29/11/1990     30/08/2017   - le régime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec8f

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

leurs relations qu'elle estime souhaitable pour le développement harmonieux de leur fils ; Attendu que l'audition de Corentin révèle de réelles attentes de l'enfant à l'égard de son père, qui ont été déçues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f5

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Cependant j'ai été très déçue et choquée par les propos tenus par l'employé du bar de la piscine le 28 juillet.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6364bbd0e405357f749eab61

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Elle indique avoir été déçue de la formation reçue, avec des cours fréquemment annulés sans être rattrapés ou remplacés par des heures d'entraînement libres ou encore dispensés par d'autres formateurs

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0929DEC004727116

Admin. suprême

29 septembre 2020

29 septembre 2020

Italie (n o 2) § 119), et que son attente légitime à encourir en une peine maximale de trente ans de réclusion, en raison de l’adoption de la procédure abrégée, avait été déçue par des facteurs échappant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67f8a5ccec820a3a2a05e840

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

établit par des attestations et échanges de courriels que Mme [D] a fait part à plusieurs reprises de son refus d'exécuter la tâche de mise à jour de la FAQ à compter de novembre 2019 car elle était déçue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01088

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

tes méthodes de travail et à plusieurs reprises de tes propositions créatives qui, souvent, ne sont pas au niveau de ce que l'agence serait en droit d'attendre (…) Trop souvent nos attentes ont été déçues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d460

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

tout envie d'aller en Turquie en ajoutant "Je t'ai déjà dit pourquoi"; Attendu que Monsieur B..., compagnon de Madame X... atteste que l'enfant appréhende d'aller chez son père et se dit souvent déçue

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300485

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

que la société du Moulin Vert avait en tout état de cause engagé sa responsabilité délictuelle pour avoir entretenu la SCI ACACIAS dans la croyance de la conclusion de la vente, croyance finalement déçue

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162e4f27797cdb2f7583ce0

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

possession des bons originaux correspondant à ces deux contrats mais refuse de les remettre aux demandeurs en soutenant qu'ils lui auraient été donnés par Mme [C] [D] avant son décès, celle-ci ayant été déçue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100759

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

se servant de cette voie d'abord, réaliser une liposuccison de plus d'un litre et demi de graisse sous cutanée dont le résultat est satisfaisant ; qu'il apparaît que Madame Y... ait été doublement déçue

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0305DEC004559419

Admin. suprême

5 mars 2024

5 mars 2024

Romanian Elena NICORICI 1960 Târgoviște Romanian Adrian-Cristinel NIȚU 1978 Târgoviște Romanian Ion OPRESCU 1972 Târgoviște Romanian Daniela PĂDUROIU 1968 Târgoviște Romanian Emilia-Neluța PATRAULEA 1968 Dealu

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0326DEC001247621

Admin. suprême

26 mars 2024

26 mars 2024

1963 Râmnicu Vâlcea Romanian     Silviu-Constantin NEGRICEA 1980 Armășești Romanian Aurel Marius ȘODOLESCU 1963 Horezu Romanian Ana-Maria POPA 1980 Râmnicu Vâlcea Romanian Aurel ȘTEFAN 1954 Dealu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10576

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

souffrance au travail de Mme X... résulterait de ce qu'elle n'y avait pas trouvé la progression de carrière attendue ; qu'en statuant ainsi quand les éléments médicaux faisaient état non pas d'une attente déçue

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6035d1bfc8168d38b3146c63

Appel

19 février 2016

19 février 2016

Si souvent déçue, peur d'être encore et toujours déçue » // « sa vie affective était jonchée de relations douloureuses.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9142a

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

lesquelles Nadia Y... était en pleurs après s'être fait insultée par Tony C... et Olivier A... " et que " au long de mes fréquentes visites à son domicile, j'ai réalisée à quel point Nadia Y... était déçue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9202e

Appel

17 février 2015

17 février 2015

épanouie au sein du salon, qu'elle avait " du caractère ", ce que reconnaît la salariée elle-même et ce dont témoigne Mme D..., et qu'elle pouvait faire des remarques peu obligeantes à certaines clientes déçues

Source officielle