. ; que, pour S..., les modifications sont encore plus substantielles, et on ne peut que s'interroger sur ce discours qui a nécessité qu'un adulte lui écrive pour qu'il s'en souvienne et qui ne comporte

coupable des faits reprochés, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement outre l'allocation de dommages et intérêts à la partie civile ; "aux motifs que les experts ont tous conclu à la fiabilité du discours

conclusions d'appel, la société Les Productions cinématographiques de la Butte Montmartre faisait valoir qu'à supposer même que [I] [V] n'ait pas la qualité de coauteure des entretiens filmés, son propre discours

A l'entretien le patient présente une incurie et un discours volubile, spontanément mégalomaniaque ('je viens de 3 pays', et autour de son rôle auto entrepreneur à succès), Dit dormir dans des hôtels en

et la SELARL X... à verser à chacune des parties civiles la somme de 1 000 euros à titre de dommages-intérêts, et a ordonné des mesures de publication ; "aux motifs que la cour considère que si le discours

cours d'un repas, J.F. se montrait virulent avec sa femme, lui reprochant son oisiveté" et également que "après l'installation dans l'appartement du défunt, la situation a rapidement évolué avec un discours

du syndicat, de la constatation que les pneus lorsqu'ils sont déversés en masse sur les lieux d'une manifestation sont très souvent enflammés par les participants ou encore de l'utilisation dans le discours

Y... avait, en tout premier lieu, signalé les comportements "inappropriés" du grand-père paternel, qui apparaît dans le discours de l'enfant comme monsieur "pas beau" ; qu'en ne s'expliquant pas sur

contraire tenir compte du rapport de l'expert psychiatrique désigné par le juge d'instruction de Draguignan qui révèle en l'assuré "un sujet intellectuellement médiocre, très frustre, au niveau faible, au discours

; que le traumatisme subi était confirmé par l'expertise psychologique, selon laquelle les deux préjudices majeurs étaient l'incertitude sexuelle et la position dépressive ; que la crédibilité du discours

or le prévenu ne saurait, pour justifier de sa bonne foi, invoquer l'article 41 de la loi du 29 juillet 1881, qui, en ce qu'il exclut toute action en diffamation, injure ou outrage, sur la base des discours

que X... s'était livré à son égard à des agressions sexuelles, sans aucunement répondre aux conclusions de ce dernier, faisant valoir qu'en raison des très nombreuses contradictions affectant son discours

personnalité; cependant, l'expert note que les syndrômes d'ordre névrotique sont gênants mais restent peu handicapants (anxiété, idées dépressives, troubles du sommeil) mais qu'il n'y a pas de troubles du discours

courrier non nominatif invitant les consommateurs à se rendre dans un magasin n'entre pas dans les dispositions de l'article susvisé dès lors que le client potentiel ne subit pas personnellement le discours

Il persiste des éléments de persécution dans son discours, notamment à l'encontre de son ex-conjoint et de sa soeur. Elle exprime un déni complet de tous les symptômes qu'elle a présentés.

Discours diffluent, désorganisé, menaces verbales. Reste opposée aux soins hospitaliers et ambulatoires.

A l'entretien ce jour, la patiente a un contact familier, un discours logorrhéique et exprime des idées mégalomaniaques : dit être venue à [Localité 2] pour la protection du Président de la République

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Debourg, conseillère, - et les observations de Me Diockou, représentant Mme C....