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1 889 résultats pour « Djamal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2400279_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme S la commune de Nilvange, à Mme E L née B et Djamal L, à M. I M, à M. N R, à M. A F, à M. W P, à M. et Mme D et O J, à Mme H C et M. K G, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0c8

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

ED C / Djamila X...

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007913061

Admin. suprême

15 mai 1996

15 mai 1996

Djamal X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2600153_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A... se disant Djamal Serbah, représenté par la SELARL Eden Avocats, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du

Source officielle
CC

civ1

6137235ccd58014677408c3c

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Djamal X..., demeurant ..., 3 / M. Mouloud X..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007943427

Admin. suprême

13 mai 1996

13 mai 1996

Djamal Y..., ayant élu domicile au cabinet de Me X..., ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007837311

Admin. suprême

28 octobre 1994

28 octobre 1994

Djamal X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008022020

Admin. suprême

23 novembre 2001

23 novembre 2001

Djamal X..., demeurant chez ... de Béjaïa (Algérie) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2434284_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Djamal Abdou Nassur, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté daté du 27 décembre 2024

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02046

Cassation

8 août 2018

8 août 2018

Djamel Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 27 juin 2018, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires italiennes, en exécution d'un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2508677_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

B A, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté daté du 29 mars 2025 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français, lui a refusé

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007896110

Admin. suprême

13 janvier 1997

13 janvier 1997

Djamal Y... demeurant Chez M. X..., ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6137252fcd5801467741bade

Cassation

21 juin 1990

21 juin 1990

sur la voie de gauche par rapport à son sens de marche avec une voiture Renault 5 venant en sens inverse, qui a été projetée dans un fossé, qui s'est embrasée et dont les occupants, Christian Y... et Djamila

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a0cbb50cdc6046d473ad5f7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Mhadjou DJAMAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136facdc6046d47a64320

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] [A] [K] [Q] né le 03 Juin 2000 à [Localité 1] de nationalité paraguayenne MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2]-Charles-de-Gaulle, assisté de Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008254504

Admin. suprême

15 septembre 2006

15 septembre 2006

Djamal A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b15e1db9f94e98464d8862

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

CONDAMNER la société DJAMEL 2 aux entiers dépens. RAPPELER que l’exécution provisoire est de droit.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200081

Cassation

20 janvier 2012

20 janvier 2012

Djamal X... a établi différentes déclarations de ressources faisant apparaître qu'il n'avait perçu aucune ressource et notamment aucun salaire de 2001 à 2004 et qu'il a en outre transmis à la COTOREP un

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402089_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

A se disant Djamale D E, représenté par Me Gharzouli, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 mars 2024 par lequel le préfet de la Moselle l'a assigné à résidence dans le département de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df8b

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Monsieur Djamad Z... régulièrement assigné n'a pas comparu devant la cour.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LAZHARI, Djamal

SIREN 109788620Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

20/09/2026

Voir →

Radiations

ISSAYEVA, Aminat, Djamaloudievna

SIREN 994568434Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

18/09/2026

Voir →

Créations

GACEM, Djamal

SIREN 890238868Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

16/09/2026

Voir →

Radiations

FROUD, Jean-Pierre, Djamaladine, FROUD

SIREN 938057783Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

15/09/2026

Voir →

Procédures collectives

HADERBACHE, Djamal, HADERBACHE (EI)

SIREN 810424440Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

11/09/2026

Voir →