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316 résultats pour « Emilie BAUDRY »

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CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

669b530ca3418ee2ae72d1a4

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

°: [Numéro identifiant 2] Maître [W] [H] Pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation Judiciaire de la SARL [K] CONSTRUCTION [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat Me Stéphanie BAUDRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba8e

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES à SELARL BARON- BELLANGER- PALHETA SCP GROGNARD- LEPAGE- BAUDRY COPIES à M. Y...

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2101841_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Il suit de là qu'une telle mise en demeure, intervenant après la notification de la décision de récupération de l'indu, constitue un acte préparatoire à la contrainte qui pourra être émise si l'allocataire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdb901ef6df136e94736030

Appel

22 février 2019

22 février 2019

Il soutient qu'il aurait dû porter un baudrier et qu'aucun équipement n'avait été mis à sa disposition qui aurait évité un accident aussi grave.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68ed42010da7cb996dc91db7

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Et Mme [T] Copie exécutoire délivrée le: à: Me Emilie GRIOT Expédition délivrée le : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04320_20230524

Admin. Appel

24 mai 2023

24 mai 2023

: Le ministre de la transition écologique et solidaire a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner les sociétés Vinci Construction grands projets, GTM Génie civil et services et Baudin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210336

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

La sangle de baudrier 1 doit être rapprochée le plus possible de la base du cou. La sangle de bassin 2 doit être portée à plat sur les cuisses et contre le bassin.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65aa1f7ea34ad10008581717

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

FONCIA FERRI société radiée du RCS depuis le 16 février 2017, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE substituée par Me

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899ed60ca52a2831c01c6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/15560 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOFNY Ordonnance n° 2025/M266 Madame [E] [L] représentée par Me Thierry BAUDIN

Source officielle
CC

soc

613720c6cd580146773ee483

Cassation

10 mai 1988

10 mai 1988

Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372156cd580146773f2f1e

Cassation

8 novembre 1990

8 novembre 1990

29 juin 1988 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la caisse primaire d'assurance maladie 422 de Saint-Etienne, dont le siège est à Saint-Etienne (Loire), 3, avenue du président Emile-Loubet

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01185_20251027

Admin. Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 avril 2024 et le 7 novembre 2024, la SAS Mer et Terroirs, représentée par Me Baudry, demande à la cour : 1°) d’annuler

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e9737dcdc6046d4733475b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

AUTOMOBILE [Adresse 1] comparant par Me [E] [G] [Adresse 2] et par Me Liliane POH MANZAM [Adresse 3] DEFENDEUR SAS MPC [Adresse 4] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 5] et par SQUAIR AVOCATS Me Emilie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919ec

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Jean Raymond Léon Emile Clément Y... né le 15 Septembre 1967 à NOUMEA (98800) demeurant.... ...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302963_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

D B, à Me Emilie Dewaele et au préfet du Nord. Copie en sera adressée pour information au ministre de l'intérieur et des outre-mer.

Source officielle
CC

soc

61372187cd580146773f482a

Cassation

19 décembre 1991

19 décembre 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la Caisse d'assurance maladie et maternité des travailleurs indépendants

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007705334

Admin. suprême

15 janvier 1988

15 janvier 1988

Vu la requête enregistrée le 20 mars 1980 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR, dont le siège social est Rue Emile Ollivier La Rode

Source officielle
CC

civ1

613722e6cd58014677402ede

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Robert B..., demeurant En Baudet, 81470 Maurens-Scopont, 9°/ M. Francis C..., demeurant En Pau, 81500 Villeneuve Lavaur, 10°/ Mme Josette C..., demeurant 81500 Villeneuve Lavaur, 11°/ M.

Source officielle
TJ

JAF

67f59469bbf04ef7857c362a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 07 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Florian BRAVO, Juge aux Affaires Familiales, assisté de Madame Angélique BAUDET

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2100666_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

B A, représenté par Me Tachon, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la contrainte du 12 janvier 2021, signifiée le 26 janvier 2021 par acte d'huissier, émise à son

Source officielle

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Créations

Avy, Emilie, Gabrielle, Avy Baudry

SIREN 753741594Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/10/2025

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