A) C / Emmanuel Y...

Emmanuelle X... a, le 03 novembre 2006, régulièrement relevé appel de ce jugement.

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Par conclusions récapitulatives du 16 octobre 2016, Mme Emmanuelle Rahel X... demande à la cour de : - dire et juger que le retour de A... en Israël représente un danger et constitue une exception au

Emmanuel X... et Mme Vanina Y... une indemnité sur ce fondement.

a : * condamné la société CABINET EMMANUEL TOUATI à payer à la SCI LA CLAU la somme de 12 002,30 euros au titre de la perte de chance de recouvrer les loyers, * condamné la société CABINET EMMANUEL

Emmanuel X... a été embauché par la société Saulais en qualité de technico-commercial.

.- Par une requête enregistrée le 13 mai 2024, sous le n° 2402723, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d'architecture Emmanuel Nebout, représentée par la société civile professionnelle (

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N° RG 23/03595 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H5G7 N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 16/12/2025 à : - Maître Emmanuelle MILLIAT de la SELARL AEGIS, - Maître Béatrice COLAS de la

[Adresse 1] Copies délivrées le : DEMANDERESSE [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle BRIAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 2525 DEFENDERESSE S.C.I

MARS DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00810 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Guadeloupe du 20 décembre 2011 APPELANT Monsieur Emmanuel

Kessler, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de Mlle Myriam X... et de Mlle Emmanuelle X... présentent à juger les mêmes questions ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par

FAITS ET PROCEDURE, La SCI EMMANUEL est propriétaire d'un ensemble immobilier sis 50, rue Lenôtre à RAMBOUILLET (78).

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

[H] [P] Représenté par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [W] [KS] épouse [P] Représentée par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mars 2025, l’organisme de gestion de l’enseignement catholique Emmanuel d’Alzon, représenté par Me Sonia Allegret Dimanche, conclut au rejet de la requête et

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/02191 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L3LG N° Minute :