Codes de loi français

Article Annexe

d'Azur Siège : Ajaccio Sièges : Bastia, Nice, Perpignan-Canohès et Montpellier Zone de défense Sud-est Siège : Lyon (départements des régions Auvergne et Rhône-Alpes) Sièges : Annecy, Cournon-d'Auvergne, Grenoble, Montélimar et Saint-Etienne

LEGIARTI000051471571

Centre national d'études spatiales Centre national du cinéma et de l'image animée Centre scientifique et technique du bâtiment Clermont Auvergne INP Collège de France Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ComUE Lyon Saint-Étienne-I

Article 1

Dijon 5 9 Grenoble-I 5 4 Lille-II + faculté libre de Lille 14 12 Limoges 3 3 Lyon-I 11 7 Montpellier-I 6 5 Nancy-I 8 9 Nantes 5 9 Nice 4 2 La Réunion 1 5 Poitiers 5 8 Reims 5 9 Rennes-I 5 7 Rouen 6 10 Saint-Etienne

LEGIARTI000051351134

Jusqu'au 31 octobre 2027 : Clermont-Ferrand-Alger (Algérie) ; Saint-Etienne-Béjaïa (Algérie). Jusqu'au 31 mars 2028 : Paris-Djerba (Tunisie). Jusqu'au 31 octobre 2028 : Perpignan-Oran (Algérie).

Article 1

Lahonce, Larriviere-Saint-Savin, Laurede, Mees, Montgaillard, Mouguerre, Mugron, Nerbis, Onard, Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour, Port-De-Lanne, Poyanne, Prechacq-Les-Bains, Renung, Riviere-Saas-Et-Gourby, Saint-Barthelemy, Sainte-Marie-De-Gosse, Saint-Etienne-D'orthe

Article 6-3

Douai, Dreux, Le Havre, Les Mureaux-Poissy, Montbéliard, Niort, Saint-Quentin, la Vallée de l'Arve et Vitré ; 4° Le 2 mai 2009 dans le bassin d'emploi d'Hagetmau ; 5° Le 24 juillet 2009 dans les bassins de Briey-bassin houiller, Thiers et Saint-Etienne

Article Annexe

organisations et de la décision de Paris-Dauphine 10 10 Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille 5 5 Institut national polytechnique de Grenoble 8 8 Institut national d'histoire de l'art 7 7 ComUE Lyon Saint-Étienne

Article 2

Etienne Débarre, chef du bureau du droit pénal et de la protection juridique, et à ses adjointes, Mme Laurine Perrier et Mme Noemie Meublat, pour les affaires relatives au droit pénal général et spécial, à la procédure pénale et à la protection juridique

Article 2

Lille, Lyon, Mamoudzou, Marseille, Meaux, Melun, Metz, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nanterre, Nantes, Nice, Nîmes, Orléans, Paris, Perpignan, Poitiers, Pointe-à-Pitre, Pontoise, Reims, Rennes, Rouen, Saint-Brieuc, Saint-Denis-de-la-Réunion, Saint-Etienne

Article 16

Nouvelle-Calédonie : a) Au deuxième alinéa de l'article 3, aux premier et troisième alinéas de l'article 7, à la première et à la deuxième phrase du deuxième alinéa et au troisième alinéa de l'article 8, après les mots : « Banc national d'épreuve de Saint-Etienne

Article 5

Les missions de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne s'inscrivent dans la stratégie de l'Université Jean Monnet que l'école contribue à définir.

Article 1

syndicale de l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 3409, 54015 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu (Bordeaux-IV), avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut du travail de l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne

Article 1

Montesquieu-Bordeaux-IV, faculté de droit (bureau E 205), avenue Léon-Duguit, BP 3409,33608 Pessac Cedex ; Institut régional d'éducation ouvrière de Picardie, campus universitaire, 80025 Amiens Cedex 1 ; Institut du travail de l'université de Saint-Etienne

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Saint-Etienne. Montbrison, Roanne, Saint-Etienne. Metz. Metz, Sarreguemines, Thionville. Béziers. Béziers. Montpellier. Montpellier, Millau, Rodez. Narbonne. Carcassonne, Narbonne. Perpignan.

LEGIARTI000022970363

, Saint-Etienne-de-Fontbellon, Saint-Etienne-de-Serre, Saint-Félicien, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Genest-de-Beauzon, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Gineis-en-Coiron, Saint-Jean-Chambre, Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Jean-le-Centenier

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (Socotec), 17, place Etienne-Pernet, 75738 Paris. Bureau Veritas, 31, rue Henri-Rochefort, 75821 Paris CEDEX 17.

Article Annexe

Saint-Etienne - Bouthéon. Calvi - Sainte-Catherine. Lorient - Lann-Bihoué. Saint-Nazaire - Montoir. Cannes-Mandelieu. Lyon-Bron. Strasbourg-Entzheim. Carcassonne-Salvaza. Lyon - Saint-Exupéry. Tarbes-Lourdes Pyrénées. Châlons-Vatry.

Article D6141-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 87

hospitalier régional de Poitiers ; 25° Centre hospitalier régional de Reims ; 26° Centre hospitalier régional de Rennes ; 27° Centre hospitalier régional de La Réunion ; 28° Centre hospitalier régional de Rouen ; 29° Centre hospitalier régional de Saint-Etienne

Article Annexe 1

, La Rochelle, Le Havre, Le Mans, Limoges, Littoral, Lyon-I, II, III, Montpellier-III, Mulhouse, Nîmes, Nouvelle-Calédonie, Orléans, Paris-I, III, VIII, X, XII, XIII, Pau, Perpignan, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes-I, II, Rouen, Saint-Etienne

Article 1

l'université Montesquieu Bordeaux-IV, faculté de droit, bureau E 205, avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut régional d'éducation ouvrière de Picardie, campus universitaire, 80025 Amiens Cedex 1 ; Institut du travail de l'université de Saint-Etienne