Filippi, ès qualités, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

X... et Fabienne Y... ont vendu, après rénovation complète, une maison d'habitation à Mme Z... veuve A...

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 121- 3 et 222- 19 du Code pénal et 706-3 du Code de procédure pénale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Fabien

Fabien, contre l'arrêt n° 511 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 12 mai 1998, qui, pour exploitation non autorisée d'une installation classée pour la protection de l'environnement

allégués auraient été commis aurait été proche de la réalité ; "alors, d'une part, que la cour d'appel n'a pas répondu au moyen par lequel Stéphane X..., Dragan Y..., Hugues Z..., Slimane C..., Fabien

PARIS, le vingt-neuf novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Fabien, - Y...

Il y a neuf mois, dans l'état de grâce de l'après-Coupe du monde, naissait l'idylle de Fabien X... et Linda Y.... Pour le monde entier, elle était un sourire.

à PARIS, le vingt-six septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

"en ce que l'arrêt attaqué a décidé que de l'information, il résulterait des charges suffisantes contre Jean-Paul X... d'avoir, à Z..., de 1983 à 1986 commis des actes de viols sur la personne de Fabienne

et l'entreprise E... pour les réparations des appartements Fabing et B... alors, selon le moyen, "d'une part, que la société civile immobilière n'ayant demandé la condamnation de D... à la garantir qu'en

Fabien Z..., de Mlle Liliane A..., de M. Michel C... et de M. Robert Z..., de Me Barbey, avocat de M. B..., ès qualités, de Me Boullez, avocat du GARP, les conclusions de M.

Mme Y... en date du 26 mai 2000 tendant à ce que ses moyens de cassation soient examinés ; Attendu que par l'arrêt susvisé, la chambre sociale a statué sur le pourvoi formé par la SCP Lyon-Caen, Fabiani

position de l'enfant est, dans chaque narration, rigoureusement identique, assise entre les jambes du professeur sur le bord du tatami prenant la main de l'élève pour la poser sur son sexe ; de son côté, Fabienne

à PARIS, le quatorze janvier deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

n'est fondé en aucune de ses branches ; Sur le deuxième moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir statué comme il l'a fait alors qu'il ne pouvait s'abstenir de répondre aux conclusions faiant

informe que la société société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire métropolitaine – SOLEAM a interjeté appel par déclaration remise au greffe de la cour d'appel par l'intermédiaire de Me Fabienne

au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI