Villeneuve-sur-Yonne Territoire de Belfort 1re circonscription Cantons : Beaucourt, Belfort Centre, Belfort Est, Danjoutin, Delle, Fontaine, Grandvillars 2e circonscription Cantons : Belfort Nord, Belfort Ouest, Belfort Sud, Châtenois-les-Forges

Article 2

Code inconnu

dans le département du Gers (32), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Auch ; 11° Le 19 mai 2024, le site de célébration de Tarbes, situé sur le parking de l'avenue des Forges

Article ANNEXE

Code inconnu

Bermont. 90012 Bessoncourt. 90013 Bethonvilliers. 90014 Boron. 90015 Botans. 90016 Bourg-sous-Châtelet. 90017 Bourogne. 90018 Brebotte. 90019 Bretagne. 90020 Buc. 90021 Charmois. 90022 Châtenois-les-Forges

Article Annexe

Code inconnu

pour le chauffage central. 25.29Z-Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques. 25.30Z-A Fabrication de générateurs de vapeur. 25.30Z-B Chaudronnerie nucléaire. 25.40Z-Z Fabrication d'armes et de munitions. 25.50A-Z Forge

Article 65

Code inconnu

En outre, il contribue à forger chez les jeunes une conscience citoyenne dont se nourrit l'esprit de défense. 3.1.4.3.

Article Annexe

Code inconnu

Amblimont ; Anchamps ; Angecourt ; Antheny ; Aouste ; Apremont ; Ardeuil-et-Montfauxelles ; Arreux ; Artaise-le-Vivier ; Attigny ; Aubigny-les-Pothées ; Aubrives ; Auflance ; Auge ; Aure ; Authe ; Autrecourt-et-Pourron ; Autruche ; Autry ; Auvillers-les-Forges

LEGIARTI000022779630

Code inconnu

Montchanin, Monthelon, Montmelard, Montmort, Mont-Saint-Vincent, Morey, Morlet, Mornay, La Motte-Saint-Jean, Mussy-sous-Dun, Neuvy-Grandchamp, Nochize, Oudry, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy, Perrecy-les-Forges

Article Annexe V

Code inconnu

D330 Laminage à froid, tréfilage, étirage, grosse forge et emboutissage. Tonne d'acier entrant en fabrication. 0,1 1,6 0,2 A calculer par mois.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Charles-Moretti ( Les Eglantines inclus), traverse des Rosiers ( Les Rosiers inclus), chemin de Sainte-Marthe, boulevard de la Bougie, boulevard Louis-Villecroze, avenue Claude-Monet, avenue Prosper-Mérimée, avenue Alexandre-Ansaldi, boulevard Anatole-de-la-Forge

Article Annexe I

Code inconnu

écharcon 91 Essonne égly 91 Essonne épinay-sous-Sénart 91 Essonne épinay-sur-Orge 91 Essonne étiolles 91 Essonne évry 91 Essonne Fleury-Mérogis 91 Essonne Fontenay-le-Vicomte 91 Essonne Forges-les-Bains

LEGIARTI000050672766

Code inconnu

Routes et hameaux de Masset, Gaubert, Pauliac et Balegue 580793 6233621 2023_03_09-03 Occitanie Ariège 2023_LOT3_ZN_09_01 Bélesta BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre, près du pont Rives de l'Hers 612971 6200891 2023_LOT3_ZN_09_01_S1 1 La Forge

Article Annexe 2

Code inconnu

Montigny-en-Morvan ; 58179 Montreuillon ; 58187 Myennes ; 58192 Neuville-lès-Decize ; 58193 Neuvy-sur-Loire ; 58195 La Nocle-Maulaix ; 58198 Oisy ; 58200 Ouagne ; 58207 Parigny-les-Vaux ; 58217 Pousseaux ; 58225 Saincaize-Meauce ; 58231 Saint-Aubin-les-Forges

Article Annexe II (suite)

Code inconnu

Forges et ateliers de la Méditerranée/Constructions navales industrielles (CNIM)/Chantiers navals de La Ciotat (CNC)/Chantiers du nord de la Méditerranée (NORMED) : - quai Charles-de-Gaulle et avenue de Stalingrad, 13600 La Ciotat, puis boulevard Toussaint-Merle

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