Jean-Marc et Jean-Louis X..., au sujet des 22 génisses qui ont été pris en charge par l'association L'oeuvre d'assistance aux bêtes d'abattoirs, constituaient, comme elle le considérait elle-même, des

qu'en retenant que, dès lors qu'elle avait bénéficié de la gratuité mise en place par les compagnies aériennes afin de permettre à un parent, à titre commercial, de faire voyager gratuitement sur ses genoux

violence ", exercée sur une personne, au sens de l'article R. 38-1° du Code pénal ; " alors, d'autre part, que la cour d'appel ne s'est pas expliquée sur le point de savoir comment " l'hématome du genou

s'était amélioré ; qu'adoptant les conclusions de son médecin expert, la Cour nationale a constaté que, postérieurement aux opérations, l'état de santé de l'assurée était normal tant au niveau des genoux

docteur B... avait conclu que Patricia Y... avait eu une fracture épiphysaire radiale et un diastasis radio-cubital ayant nécessité une immobilisation ; qu'elle avait présenté un traumatisme au niveau du genou

une ventilation correcte du bâtiment d'exploitation ; qu'il insistait sur le fait que l'accolement du hangar litigieux empêchait d'assurer une ventilation efficace de la stabulation, accueillant 43 génisses

avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Madame [Z] [S] née le 20 Novembre 1983 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] comparante, asssitée de Me Maxence GENIQUE

des Curratelles désigné comme curateur de Monsieur [M] [N] [D] - Monsieur le Procureur de la République, - Monsieur le Directeur CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 3] “[Etablissement 1]” - Me Maxence GENIQUE

son examen médical afin d'établir si celui-ci souffre des affections déclarées par lui et lui ayant ouvert des droits à ce titre auprès de diverses caisses, exposait que le prévenu a bien été opéré du genou

JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 23/03203 - N° Portalis DBXV-W-B7H-GE7I Minute : 24/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE

JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 23/03031 - N° Portalis DBXV-W-B7H-GESY Minute : 24/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE

parties La Société [2], au visa de l'article 2 de l'arrêté du 12 décembre 2020 portant modification des conditions de remboursement de l'acte de détection du génome du SARS-CoV-2 par amplification génique

Procédures collectives Jugement du 02 octobre 2025 DEMANDEUR(S) : SCP [O] [P] - [X] [S] - [M] [D] en la personne de Maître [M] [D] agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SAS CREATIVE GENIUS

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 07 Novembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° RG : 12/00109 Copies exécutoires délivrées à : la SCP MERY - GENIQUE

X..., alors qu'il était salarié de la société Steff, a été victime, le 15 juin 1973, d'un accident du travail affectant le genou gauche ; qu'après avoir été embauché, le 28 mars 1977, en qualité de mécanicien

aux médicaments, est présentée comme "solution antiseptique cutanée pour les petits soins", ne piquant pas et incolore ; "que le flacon comporte le dessin d'une main pulvérisant le produit sur un genou

ICP, en février et mars 1990, des factures correspondant à des frais de restauration pour 36 personnes (d'un montant total de 9 333 francs) exposé lors de dîners-débat sur, notamment, la prothèse de genou

délai restreint après que l'employeur a eu connaissance des faits fautifs allégués ; qu'en l'espèce, le reproche fait à la salariée lors de la reprise de la société en octobre 1991, par la société Génial

X..., médecin, pour des douleurs au genou qu'il imputait à un choc subi la veille ; qu'un examen radiologique et un traitement anti-inflammatoire a été prescrit ; que, le 5 octobre 1986, M.

JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 24/00216 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GGDP Minute : 24/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE