RG 23/01651 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZEXO N° MINUTE : 3/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [M] [V], demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] représenté par Me Geoffroy

proxi requêtes N° RG 23/01655 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZEXS N° MINUTE : 6/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Madame [R] [C], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Geoffroy

requêtes N° RG 23/01663 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE2Y N° MINUTE : 13/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Madame [C] [Z], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Geoffroy

par Mme Myriam X..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société à responsabilité limitée Cours Geoffroy

Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Société Cobremaco et la dame X... ont été condamnées à réparer le dommage causé à Geoffroy, par un débordement de mazout, au cours

Geoffroy Y..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

° RG 25/01589 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7MMP N° MINUTE : 2025/2 JUGEMENT rendu le jeudi 03 juillet 2025 DEMANDEURS Madame [N] [E] épouse [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Geoffroy

social est sis à Paris (9ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de : 1 / la société civile immobilière Immocap Geoffroy

Il demande à ce que l’expertise se fasse au contradictoire de : l’OGEC groupe scolaire Rosalie, le syndicat des copropriétaires du 30, rue Geoffroy Saint Hilaire, Paris Habitat OPH, le syndicat des

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête présentée par la SCP Parmentier et Didier, avocat de la société civile professionnelle (SCP) Bayle et Geoffroy

FUT PASSE A 65 %, PAR UN JUGEMENT RENDU LE 10 OCTOBRE 1963 ; QUE L'ETAT DE RIGHI AYANT ULTERIEUREMENT EMPIRE AU POINT DE NECESSITER SON HOSPITALISATION DURABLE DANS UN CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE, GEOFFROY

, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCP Bayle et Chanel Geoffroy, ès qualités, à payer à Mme X... et M.

trente jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES LA PREFÈTE DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maître GOIRAND Geoffroy

[X] [H] - [Adresse 2] représentée par Maître Geoffroy CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 Monsieur [G] [H], demeurant Représenté légalement par M.

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 12 mars 1985 est né de l'union des époux X... un enfant, Geoffroy, dans l'intérêt duquel des mesures d'assistance éducative ont été ordonnées dès

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Tribunal de proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE le 28 Juin 2023 Appelante : Madame [C] [P] [N] [H], représentant : Me Geoffroy

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LES EPOUX GEOFFROY ET LES Y... X... QUI ONT ACQUIS DE Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société la Clinique Geoffroy Saint-Hilaire, société à responsabilité

Elle soutient que l’immeuble situé 42 avenue Geoffroy Perret, section cadastrée AM 224 à Remoulins (30210) et appartenant à M. et Mme B... et D...

GEOFFROY PASSE AU SERVICE DE LA SOCIETE CONCURRENTE SANDERS, N'AURAIT PU DEMANDER A SON EMPLOYEUR DE METTRE A SA DISPOSITION UN SPECIALISTE CAPABLE DE RESOUDRE IMMEDIATEMENT LES PROBLEMES TECHNIQUES DE