de la part de Germain Le Bras personnellement ; que l'augmentation du tonnage d'aliments achetés par la SAR pour la période considérée était d'ores et déjà acquise ; que le maintien de la clientèle de

A SON METAYER GIMENEZ, D'EN AVOIR AINSI DECIDE " PAR DES MOTIFS VAGUES ET IMPRECIS " ET SANS CONSTATER L'EXISTENCE D'UN FAIT NOUVEAU " JUSTIFIANT LA RESILIATION DU BAIL, ALORS QUE, SELON LE POURVOI, GIMENEZ

., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1995 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2e section), au profit : 1°/ de la société Sofitel, dont le siège est ..., 2°/ de la société Brot

Y... et Mme X... ont souscrit auprès de la Banque régionale de l'Ouest (BRO) un emprunt de 50 000 francs dont M. Y... a seul assuré le remboursement ; que M.

Gimenez marche de manière autonome et que son périmètre de marche est supérieur à 200 mètres.

formé par la société Geka, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2003), que la société L'Oréal est titulaire d'un brevet français n° 86 16626 couvrant une brosse

[L] ; – le 23 janvier 2007, à la société Bronx un prêt n° 86419609830, notamment garanti par le cautionnement solidaire de M.

André X..., demeurant 9, place Daguerre, 94360 Bry-sur-Marne, en cassation d'une ordonnance rendue le 16 mai 1997 par le tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne, en matière électorale, le concernant ;

permis en l'absence de tout témoin, de déterminer les circonstances exactes de l'accident, l'hypothèse la plus vraisemblable est l'intervention de Robert C... au niveau de la cercleuse pendant que le bras

1 du brevet EP 390 délivré, qui avait été ajoutée à la revendication 6 telle que déposée, stipulait que l'un du premier bras (346) ou du second bras (348) étant à tout instant engagé avec ladite roue

Yannick X... coupable de tromperie sur la composition et les qualités substantielles de champignons ; "aux motifs que le prévenu soulève l'illégalité de l'arrêté du 4 août 1986 fixant les teneurs en brome

que la prévenue ne dit pas la vérité ; qu'en effet, les analyses sanguines ont révélé la présence en quantité extrêmement importante dans le sang de Daniel Y... de bromure de potassium (141 mg/l de brome

bulletins de paie et de procéder aux déclarations nominatives préalables à l'embauche, alors que les ressortissants polonais se trouvaient engagés dans une véritable relation de travail avec la société BRB

ONT, EN SE FONDANT SUR LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1384, ALINEA 1ER, DU CODE CIVIL, ASSIGNE EN REPARATION DE LEUR DOMMAGE CALATRAZA-GIMENEZ ET SON ASSUREUR LA COMPAGNIE STUTTGARTER VEREIN ; ATTENDU

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour le GAEC Bro Glazik.

X..., de la société Vitani-Bru, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Conform, et de la société GPS Copeaux, l'avis de M.

contradictoirement débattus, elle a violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; 3 / que pour ce qui concerne le modèle n° 93-6759, en retenant que "la découpe effilée du corps et des bras

X... lors de sa rétention administrative, qui, en se tailladant les avant-bras, avait simulé une tentative de suicide dans le seul but de se soustraire à la mesure d'éloignement, et qui avait renouvelé

Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Arthur Bras construction, société à

ILAN IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Tous deux représentés par Maître Charles GIMENEZ de la SELARL GIMENEZ BROS, avocats au barreau de MARSEILLE