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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03058_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
En outre, l'étude d'impact souligne que le changement d'occupation du sol sera néfaste pour le crapaud accoucheur, la grenouille agile, la grenouille rieuse et la grenouille verte qui ont été observés
Source officiellesoc
613720decd580146773ef143
18 janvier 1989
18 janvier 1989
à : la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AIN, dont le siège est place de la Grenouillère à Bourg-en-Bresse (Ain), LA COUR, en l'audience publique du 7 décembre 1988, où étaient présents :
Source officiellesoc
613721a8cd580146773f5bab
12 mars 1992
12 mars 1992
Jean-Luc, demeurant Les Crêts Bouligneux à Villars-les-Dombes (Ain), 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, sise Place de la Grenouillère à Bourg-en-Bresse (Ain), défendeurs à la cassation
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2500109_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Provence-Alpes-Côte d’Azur « FNE PACA », l’association France Nature Environnement dans le Var « FNE 83 », l’association de défense du Plan de La Garde « ADPLG », l’association Comité d’intérêt local La Grenouille
Source officielleciv1
61372113cd580146773f0c82
27 février 1990
27 février 1990
général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 15 février 1988), que la société Baby Maille a mis en vente des pyjamas et "grenouillères
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f71d
7 juillet 1978
7 juillet 1978
DE NON-CONCURRENCE QUI Y FIGURAIT, FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE DE L'AVOIR DEBOUTE DE SES DEMANDES ENVERS LA SOCIETE SADUR, AUX MOTIFS, D'UNE PART, QUE SI AU COURS DE SON CONTRAT AVEC GRENOUILLEAU
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2509635_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 30 avril 2025 : - le rapport de Mme Hnatkiw ; - les observations de Me Grenouillet
Source officielleciv3
61372383cd5801467740ac96
24 mai 2000
24 mai 2000
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Equipement et fourniture pour l'imprimerie, société anonyme, dont le siège est lieudit "Les Grenouilles
Source officielleciv2
6137266acd5801467742562f
13 mai 1998
13 mai 1998
demeurant ..., 4°/ de la compagnie d'assurances Mutuelles du Mans assurances IARD, dont le siège est ..., 5°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Ain, dont le siège est place Grenouillère
Source officielleciv2
613722a6cd580146773ffa16
19 juin 1996
19 juin 1996
3°/ de la société d'assurances Général accident l'Européen, bords de Seine, dont le siège est ..., 4°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Ain, dont le siège est place de la Grenouillère
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:471890.20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Il a déposé une demande d'autorisation d'exploiter cette parcelle par l'intermédiaire de la société E et Associés, constituée entre lui-même et la société Le Château Grenouille.
Source officielleciv2
6137211fcd580146773f1280
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Maurice X..., demeurant rue Ambroise Croizat, Crolles (Isère), Pascal C..., demeurant Le Touvet (Isère), Christophe A..., demeurant rue des Grenouilles, La Tronche (Isère) et de Mmes Odette Z..., demeurant
Source officiellesoc
61372133cd580146773f1cf2
29 mars 1990
29 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, dont le siège est à Bourg-en-Bresse (Ain), place de la Grenouillère
Source officiellesoc
613720b4cd580146773edb37
20 janvier 1988
20 janvier 1988
Nicolas Y..., demeurant à Culoz (Ain), passage du Réservoir, défendeur à la cassation ; à : la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, dont le siège est à Bourg en Bresse (Ain), place de la Grenouillère
Source officiellesoc
6137230dcd58014677404c75
12 mars 1998
12 mars 1998
d'une décision rendue le 20 novembre 1995 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Ain, dont le siège est place de la Grenouillère
Source officiellesoc
613723d8cd5801467740ee95
18 décembre 2001
18 décembre 2001
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Ain, dont le siège est place de la Grenouillère
Source officielleciv2
613721a6cd580146773f5a0a
8 avril 1992
8 avril 1992
fer français (SNCF), dont le siège social et ... (9ème), défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE de : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Ain, dont le siège est place de la Grenouillère
Source officielleciv3
613722cdcd58014677401adc
23 avril 1997
23 avril 1997
dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1995 par la cour d'appel de Lyon (1e Chambre), au profit du Cabinet Cropier Architecture, dont le siège est chez AC3, 8, place de la Grenouillère
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX00820_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Loi sur l'Eau pour la régularisation concernant la mise en place de remblais et d'assèchement d'une zone humide situés en lit majeur du cours d'eau de l'Auxances, au lieu-dit les Marais, rue de la Grenouillère
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c590f8
13 février 1978
13 février 1978
BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 7 JUILLET 1976), LA SOCIETE VIGELOR, DONT LE SIEGE EST A RUNGIS, ET QUI S'OCCUPAIT NOTAMMENT DU NEGOCE DE CUISSES DE GRENOUILLES
Source officiellePage 5 sur 16