société Daitem, aux droits de laquelle se trouve la société Gardiner France SA (la société Gardiner), a compté parmi ses distributeurs la société Systal, aux droits de laquelle se trouve la société Atral

Si ce dernier article individualise plus l'atlas ainsi désigné comme le seul ou celui de référence, par opposition à Atlas des vins de France qui implique qu'il s'agit d' « un » Atlas, cette différence

vend par correspondance des produits culturels en particulier des livres, livres d'art, encyclopédies, atlas et autres ; que la société Adrexo Colis à qui elle confie la distribution des produits

405 du Code pénal, que l'arrêt attaqué n'a pas caractérisé en dehors d'un simple mensonge les moyens frauduleux utilisés par X... dans le but d'obtenir la remise de sommes prêtées ; qu'ainsi, l'arrêt attaué

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Atlas Rayonnor, dont le siège est 100, avenue du Bois Guimier

Gérard X..., demeurant ... (20e), 2 / Mme Michèle X..., demeurant ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1991 par la cour d'appel de paris (16e chambre A), au profit de la société Atlas

M..., épouse W..., domiciliée [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de dirigeante de la société CP Pompes funèbres, 2°/ la société Atlas développement, dont le siège est [...] , contre

l'arrêt attaqué (Douai, 8 octobre 2020), Mme [V], après avoir répondu, le 1er septembre 2013, à des questionnaires de santé, a adhéré le 5 septembre 2013 à un premier contrat d'assurance de groupe « Atoll

Wan, un rapport sur la valeur de l'atoll Anuanuraro fixé initialement à la somme de 800 millions F CFP, puis portée à la somme de 1,050 milliard F CFP à la demande de M.

Attendu que la réparation prévue par ce texte peut être refusée ou son montant réduit en raison de la faute de la victime ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'alors qu'il se trouvait attablé

à la suite d'un arrêt cardiaque secondaire à une fausse route survenue le 30 mars 2006 au foyer occupationnel [Etablissement 2], géré par l'Association tourangelle d'action et d'insertion sociale (l'ATAIS

Z..., demeurant ..., 4 / de la société SID, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., 5 / de la société Atoll, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ;

Claude Z..., demeurant ..., 5 / de la société Automatismes et Techniques Avancés (ATA), dont le siège est ..., 6 / de la société Hale France, société à responsabilité limitée, dont le siège est .

CHASSIN de l’AARPI CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0210 DÉFENDEUR Madame [M] [L] [O] épouse [F] [Adresse 3] [Adresse 9]) [Localité 8] représentée par Me Céline GRINHOLTZ-ATTAL

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 23 avril 2026 N° de RG : 2026R00116 N° MINUTE : 2026R00187 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * EURL ATLAS

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 23 avril 2026 N° de RG : 2026R00119 N° MINUTE : 2026R00188 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * EURL ATLAS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Guilde éditions Atlas, société anonyme dont le siège social est

De C... et Attal qui établissaient que les époux B... avaient d'abord choisi la voie pénale et que celle-ci leur avait été déconseillée comme dangereuse par leur avocat ; et alors, selon le même moyen

par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Soframus distribution, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Atlas

Condamner in solidum la SCI Atoll France et la SARL Astation au paiement de 20 000 € au titre de la moins-value du bien.