dès le premier malaise ou après la seconde crise aurait évité la survenue de l'arrêt cardiaque ; qu'en ce qui concerne la conduite à tenir à partir d'un tel diagnostic, les experts C..., Desmonts et Gueguen

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Didier Guérin SAS et Guérin Belle Epine SAS par la Société Anonyme des Galeries Lafayette

de son fils en France pour raison médicale et le contrat de bail de son logement de fonction ; qu'enfin les autres pièces ayant trait à diverses actions de la société à l'égard des fonctionnaires guinéens

, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1990, par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la société en nom collectif Derouet-Guerin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guérin X..., société anonyme, dont le

Article 2 : Les demandes présentées par la SARL GUEGUAN-LE MAGNEN AUTOMATIC devant le tribunal administratif de Rennes sont rejetées.

Monsieur Guérin occupe un tel emploi et l’activité qu’il souhaite entreprendre est une activité lucrative dans un organisme de droit privé .

1 Avis n° 2026-8 du 12 janvier 2026 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Sylvain Guérin LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

[H] à rembourser, à titre principal, aux entités guinéenne et mahoraise la somme de 95 177,63 euros au titre des avances qui lui ont été consenties, à savoir respectivement 29 140,446 euros et 66 037,17

la Creuse a, par une décision du 25 novembre 2019, reconnu le caractère professionnel de la maladie hors tableau de l'intéressé ; que, par un jugement du 9 novembre 2022, le tribunal judiciaire de Guéret

suivante : Par une requête enregistrée le 9 juin 2023, Mme B F veuve A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de ses trois enfants mineurs D, C et E A, représentée par Me Guegen

Examen des moyens La chambre commerciale de la Cour de cassation a délibéré sur le premier moyen, sur l'avis de Mme Gueguen, avocat général, après débats à l'audience publique du 20 avril 2022 où étaient

Jean Gueguen et de M mes   Yvonne Le Goff et Bernadette Strullu.

C... 29640 PLOUGONVEN représenté par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me MOAL-GUEGUEN-BRULE-COURTOIS-MO, avocat Madame Danièle Y... épouse X...

Y..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que Mme veuve Guérin et sa fille

Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Guérin de Y..., demeurant ...

Jacques Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1998 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Guyenne et Gascogne, dont le siège est ..., défenderesse