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802 résultats pour « Hamchouch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2100168_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Hamdouch, premier conseiller, Mme Fourcade, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022. Le président-rapporteur, S.

Source officielle

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TA

1ère Chambre

DTA_1906892_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2022. Le président-rapporteur, S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102058_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2022. La présidente-rapporteure, D.

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

69ce0a7ecdc6046d47d3b567

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

délégation du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu la requête présentée le 30 mars 2026 par Monsieur [I], [Z] [C], appelants ; représentés par Me Makram RIAHI de la SELARL HAMCHACHE-RIAHI

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec73cdc6046d47ae2b4a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

URE-VITAL la SELARL HAMCHACHE-RIAHI N° 2026 CH GÉNÉRALISTE B DEMANDEUR Monsieur [G] [O] né le [Date naissance 1] 2000 de nationalité Française, domicilié : chez Mme [H] [N], [Adresse 1] représenté

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509838_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Hamdouch, premier conseiller, pour statuer sur la requête. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2512923_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Hamdouch, les parties n’étant ni présentes ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2506598_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Hamdouch, - les observations de Mme A... B.... Considérant ce qui suit : Mme C... A...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2507387_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Hamdouch, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303901_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Hamdouch a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303440_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Hamdouch a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2408218_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Hamdouch, - les observations de Me Diouf, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66c03d02fa3a395142d55bdc

Appel

16 août 2024

16 août 2024

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : -Mme [O] [B], appelant, assistée de Me Omar HAMMOUCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240c

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

20167 VILLANOVA assisté de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA, Me Laurence BOZZI, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Djourha HAMCHACHE

Source officielle
CC

comm

6079d3609ba5988459c58b47

Cassation

11 octobre 1983

11 octobre 1983

(SOCIETE S E M M ), QU'IL A ENSUITE ETE MIS EN REGLEMENT JUDICIAIRE, PUIS EN LIQUIDATION DES BIENS, QUE CETTE PROCEDURE COLLECTIVE A ETE ETENDUE A LA SOCIETE S E M M , QUE M HAMAMOUCHE A...

Source officielle
CC

soc

61372319cd58014677405625

Cassation

9 avril 1998

9 avril 1998

Hamamouche, commissaire à l'exécution du plan demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2502005_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Hamdouch, premier-conseiller, Mme Naillon, première-conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2026. Le président-rapporteur, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506961_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Hamdouch, premier conseiller, pour statuer sur la requête. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305876_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Hamdouch, premier conseiller, Mme Beytout, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2023. Le président, P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204845_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2022. Le président-rapporteur, S.

Source officielle