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3 526 résultats pour « Jano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0913DEC000424715

Admin. suprême

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Bereczki 26/05/1945 Gabor Bertalan 14/04/1977 Istvan Bolla 11/01/1950 Bela Cene 31/08/1962 Imre Cene 17/12/1971 Csaba Fejes 26/03/1974 Andras Gazi 21/04/1946 Rudolf Gyomrei 11/09/1948 Janos Gyurcsics

Source officielle

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CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007830250

Admin. suprême

11 octobre 1991

11 octobre 1991

Janos X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a8699ba5988459c4d2da

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 2003, qui a annulé le jugement du tribunal de police ayant condamné Janos

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047389251

—

8 mars 2023

8 mars 2023

ACCORD 2 SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET JANOS, DEMENAGEMENT DE L'USINE ET DU SIEGE SOCIAL

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01820

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

sienne, à l'étroitesse de la chaussée et à la forte courbure du virage, qui lui commandaient de l'aborder à vitesse très réduite ; que l'absence de trace de freinage, le recul et la déformation de la jante

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427676

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

Jany, épouse X..., Y... Raymond, Z... A... Santé, B... Daniel, C... Jean, D... Jean-Claude, E... Giancarlo , F...

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420dce

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

vérifier que les conditions de fait dans lesquelles étaient exercées l'activité de Gilles Roger et Joël C... le 14 novembre 1988 d'une part, de Christian G..., Janick A..., Janick D..., Vincent Y..., Jan-Marc

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f37

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

l'exploitation, soit entre octobre 1992 et janvier 1993, que la situation de l'entreprise n'était pas celle qui lui avait été présentée, qu'ainsi certains marchés n'existaient pas ("Belgentier " " tunnel des Janots

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

603edcae749a5e49348150a1

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

par Me Pierre JANOT de la SCP JANOT & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, Madame [GD] [J] née le [Date naissance 194] 1976 à [Localité 456] de nationalité Française [Adresse 293] [Localité

Source officielle
CA

1ere Chambre

6866137b27f49a37ec714e4c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par jugement du 22juin 2023 assorti de l'exécution provisoire de droit, le tribunal judiciaire de Gap a : débouté la SARL Jados de l'ensemble de ses prétentions, condamné la SARL Jados à payer à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a49

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

civile, - condamné la société Le Clos de Jane aux dépens.

Source officielle
CA

2ème Chambre

634a4f3dacdcd6adff75a974

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ultérieurement, par jugement du 5 juillet 2019, le tribunal de grande instance d'Albertville a condamné la SCI Le Jannu à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Jannu - Mercure la somme

Source officielle
TJ

Service de proximité

669eb395998cb644d8e04e11

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

La SARL JANTES ET PNEUS .COM est non comparante bien que régulièrement convoquée.

Source officielle
CC

comm

61372256cd580146773fc23c

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

la société X..., société anonyme, dont le siège social est à Paris (3ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre B), au profit de la société Jane

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

66294e02204c0caeeb991e32

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

La société à responsabilité limitée Janni Janni (ci-après SARL Janni Janni) exerce, notamment, l’achat et la vente en gros et demi-gros de prêt-à-porter hommes, femmes et enfants, dont les chaussures.

Source officielle
CC

comm

6079d3769ba5988459c596e8

Cassation

23 février 1982

23 février 1982

TRADE INDUSTRY CONTACTS (SOCIETE JANCO) EN PAIEMENT D'UNE SOMME QUI LEUR SERAIT DUE PAR CELLE-CI A LA SUITE D'ENGAGEMENTS QU'AURAIT PRIS CETTE SOCIETE POUR FOURNIR LES FONDS NECESSAIRES A LA POURSUITE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db2d4bcdc6046d47f3c6a9

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société LA JANTE NORMANDIE ayant cessé son activité, tout redressement apparaît manifestement impossible.

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6789fa430c7dc206c9eb7e19

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE Mme [G] [N] [M] a été recrutée en qualité d'agent commercial immobilier par la société JANE LUXURY REAL ESTATE ( ci-après la SAS JANE) le 17 octobre

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df2caaebb88318fda4ba

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Si l'appelant est ici désigné en qualité de propriétaire des jantes remises à la carrosserie, l'attestation ne précise toutefois pas la marque desdites jantes, ni l'objet de leur remise, ni non plus la

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2317095_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Par un mémoire, enregistré le 14 décembre 2023, la société Janus Henderson Investors Europe déclare se désister purement et simplement de la requête.

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