AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d7
16 avril 2008
16 avril 2008
représenté par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour et assisté de Maître Jean-Michel BARGIARELLI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SELARL CHRISTOPHE Y... pris ès-qualités de
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. GRIFF'S & TERROIRS ELIEc/S.A
6253ca0cbd3db21cbdd89ea8
4 février 2008
4 février 2008
CHAPRON SELARL CHRISTOPHE MANDON Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement (RG 2004F962
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2ce
27 février 2008
27 février 2008
COUR D' APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 27 FEVRIER 2008 (Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller,) No de rôle : 07 / 02042
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eab
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Le 04 Décembre 2007 Par Monsieur Jean-François BOUGON, Président, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : SELARL CHRISTOPHE X... agissant en sa qualité de liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a972
6 février 2008
6 février 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 06 FEVRIER 2008 (Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller,) No de rôle : 07/01952
Source officielle11e chambre
5fdaa681ad5ff43758260a95
6 juin 2019
6 juin 2019
2019 par la Cour d'Appel de VERSAILLES Chambre : 25 N° RG : 18/01339 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Alexandre OPSOMER de la SCP GUEILHERS & ASSOCIÉS Me Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
La société LYONNAISE DE BANQUEc/La SELARL VINCENT MEQUINION
6253cb44bd3db21cbdd8d35a
17 novembre 2009
17 novembre 2009
/04886 La société LYONNAISE DE BANQUE c/ La SELARL VINCENT MEQUINION La SELARL CHRISTOPHE MANDON La SELARL CHRISTOPHE MANDON La SAS CHANTIER NAVAL La SA COUACH Nature de la décision : IRRECEVABILITE
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008097912
22 février 2002
22 février 2002
Christophe Q..., M. Claude Q..., Mme Sylvie Q..., Mme Suzanne XZ..., M. Laurent XB..., M. Camille XB..., M. Lucien XC..., M. Jean-Michel XI..., M. Christian XK..., Mme Jeanine XN..., M. Jean S..., M.
Source officielle18° chambre 1ère section
6584915fe41137cbf9fc86b5
21 décembre 2023
21 décembre 2023
18° chambre 1ère section N° RG 20/11488 - N° Portalis 352J-W-B7E-CTHEG COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89844
8 janvier 2008
8 janvier 2008
c / SELARL BOUFFARD MANDON DEVENUE LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Jacques A...
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936307
27 juillet 2009
27 juillet 2009
Christophe F, Mme Jacqueline O, M. Michel P et Mme Sandy A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
EL CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LANGONc/La SCA DOMAINE LA GRAVE
6253cbbabd3db21cbdd8e186
9 février 2010
9 février 2010
Bougon, Président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021630634
30 décembre 2009
30 décembre 2009
condamnation de l'Etat à lui verser les arrérages échus ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 3 000 euros à Maître Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b047
28 janvier 2008
28 janvier 2008
BNP PARIBAS c / SELARL CHRISTOPHE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945b7
25 avril 2019
25 avril 2019
BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS JULIEN BLONDEAUT DAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265212341577220 Madame O...
Source officielle15e chambre
642fb7cbcece1704f5747ad6
6 avril 2023
6 avril 2023
Christophe LEDUC, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000045 APPELANT **************** S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eac
4 décembre 2007
4 décembre 2007
-Z... nouvellement dénommée SELARL CHRISTOPHE Z... Monsieur Patrick A... SELARL LAURENT Y...
Source officielle11e chambre
5fdc5dfca8e28481c9921aca
29 novembre 2018
29 novembre 2018
de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° Section : C N° RG : 17/04822 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Laurence B..., avocat au barreau de VERSAILLES Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d6
21 janvier 2008
21 janvier 2008
HELVETIA ASSURANCES SELARL CHRISTOPHE X...
Source officielle11e chambre
5fca5c341644cf341609198e
12 novembre 2020
12 novembre 2020
dans l'affaire entre : Madame [T] [S] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean Christophe LEDUC, Déposant/Constitué, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire :
Source officiellePage 5 sur 6