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118 résultats pour « Jean- Christophe LEGROS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2d7

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

représenté par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour et assisté de Maître Jean-Michel BARGIARELLI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SELARL CHRISTOPHE Y... pris ès-qualités de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. GRIFF'S & TERROIRS ELIEc/S.A

6253ca0cbd3db21cbdd89ea8

Appel

4 février 2008

4 février 2008

CHAPRON SELARL CHRISTOPHE MANDON Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement (RG 2004F962

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2ce

Appel

27 février 2008

27 février 2008

COUR D' APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 27 FEVRIER 2008 (Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller,) No de rôle : 07 / 02042

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89eab

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Le 04 Décembre 2007 Par Monsieur Jean-François BOUGON, Président, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : SELARL CHRISTOPHE X... agissant en sa qualité de liquidateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a972

Appel

6 février 2008

6 février 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 06 FEVRIER 2008 (Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller,) No de rôle : 07/01952

Source officielle
CA

11e chambre

5fdaa681ad5ff43758260a95

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

2019 par la Cour d'Appel de VERSAILLES Chambre : 25 N° RG : 18/01339 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Alexandre OPSOMER de la SCP GUEILHERS & ASSOCIÉS Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La société LYONNAISE DE BANQUEc/La SELARL VINCENT MEQUINION

6253cb44bd3db21cbdd8d35a

Appel

17 novembre 2009

17 novembre 2009

/04886 La société LYONNAISE DE BANQUE c/ La SELARL VINCENT MEQUINION La SELARL CHRISTOPHE MANDON La SELARL CHRISTOPHE MANDON La SAS CHANTIER NAVAL La SA COUACH Nature de la décision : IRRECEVABILITE

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008097912

Admin. suprême

22 février 2002

22 février 2002

Christophe Q..., M. Claude Q..., Mme Sylvie Q..., Mme Suzanne XZ..., M. Laurent XB..., M. Camille XB..., M. Lucien XC..., M. Jean-Michel XI..., M. Christian XK..., Mme Jeanine XN..., M. Jean S..., M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6584915fe41137cbf9fc86b5

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

18° chambre 1ère section N° RG 20/11488 - N° Portalis 352J-W-B7E-CTHEG COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89844

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

c / SELARL BOUFFARD MANDON DEVENUE LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Jacques A...

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936307

Admin. suprême

27 juillet 2009

27 juillet 2009

Christophe F, Mme Jacqueline O, M. Michel P et Mme Sandy A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

EL CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LANGONc/La SCA DOMAINE LA GRAVE

6253cbbabd3db21cbdd8e186

Appel

9 février 2010

9 février 2010

Bougon, Président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630634

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

condamnation de l'Etat à lui verser les arrérages échus ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 3 000 euros à Maître Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b047

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

BNP PARIBAS c / SELARL CHRISTOPHE Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945b7

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS JULIEN BLONDEAUT DAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265212341577220 Madame O...

Source officielle
CA

15e chambre

642fb7cbcece1704f5747ad6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Christophe LEDUC, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000045 APPELANT **************** S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89eac

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

-Z... nouvellement dénommée SELARL CHRISTOPHE Z... Monsieur Patrick A... SELARL LAURENT Y...

Source officielle
CA

11e chambre

5fdc5dfca8e28481c9921aca

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° Section : C N° RG : 17/04822 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Laurence B..., avocat au barreau de VERSAILLES Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2d6

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

HELVETIA ASSURANCES SELARL CHRISTOPHE X...

Source officielle
CA

11e chambre

5fca5c341644cf341609198e

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

dans l'affaire entre : Madame [T] [S] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean Christophe LEDUC, Déposant/Constitué, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire :

Source officielle

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