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342 résultats pour « Jean-Louis Gaston-A »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007790170

Admin. suprême

7 octobre 1991

7 octobre 1991

Jean SAGNARD, demeurant Avenue du Val Joly, Lotissement du Stade à Sorbiers (42290) ; - n° 93 594, présentée pour M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

AUBRY, Louis, Jean, Philippe, Gaston, AUBRY

SIREN 102386141Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

26/05/2026

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Créations

AUBRY, Louis, Jean, Philippe, Gaston

SIREN 102386141Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

25/03/2026

Voir →

Modifications diverses

LACHETEAU, DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERES, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY

SIREN 382794865GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

13/01/2019

Voir →

Radiations

ART HISTO, COLIBET, Jean-Louis, Gaston, Roland

SIREN 483799953GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

09/01/2019

Voir →

Radiations

GIRAUDET, Jean-Paul, Gaston, Joseph, Louis, Bertrand, Denis, Antoine

SIREN 500782040GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

05/04/2018

Voir →

CC

civ3

613720c2cd580146773ee294

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

à Gaillon (Eure), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit de : 1°/ la société CAREL FOUCHE, société anonyme, devenue SOCIETE

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008144592

Admin. suprême

8 août 2002

8 août 2002

Y... a diffusé entre les deux tours des tracts comportant des éléments nouveaux et mensongers auxquels il n'a pas été mis en mesure de répondre ; mais qu'il ne résulte pas de l'instruction que ces tracts

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007667388

Admin. suprême

19 janvier 1979

19 janvier 1979

JOURNAUD RENE , DOMICILIEE 34 RUE LOUIS BLANC A LA ROCHELLE CHARENTE-MARITIME , 14/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93373

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

Elysabeth AZEVEDO, Greffier, Monsieur le Conseiller SOURY a été entendu en son rapport oral, Maître Jean-Louis GRANDON et Maître François GASTON ont été entendus en leurs plaidoiries et Madame Fabienne

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Jean-Pierre PG..., 34°/ Mme Claude, Jeanne HE..., épouse PG..., demeurant ensemble à Terrasson La Villedieu (Dordogne), rue Gaston Seruel, 35°/ Mme Simone, Jeanne, Aline XAU..., épouse XWC...

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Gaëtan, demeurant à Feuguerolles Bully, à May sur Orne (Calvados), 32°/ de Monsieur XO... Jean-Claude, demeurant 10, rue du Bois de Claquet à Mondeville (Calvados), 33°/ de Monsieur XQ...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991780

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

Jean LAMBERT, demeurant au lieu-dit "Balai" à Talencieux (07340) ; M. Gaston STINMESTE, demeurant à Talencieux (07370) ; M.

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Jean-Claude Fretier, demeurant Les Bouchats, 87700 Saint-Priest-sous-Aixe, 46 / M.

Source officielle
CC

civ3

6137237ccd5801467740a642

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coproland, venant aux droits des HLM Logis Landais, dont le

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007737115

Admin. suprême

17 juin 1988

17 juin 1988

Jean-François XO..., demeurant ... ; - M. Jean-Daniel YY..., demeurant ... ; - M. Jean-Claude XT..., demeurant 3 voie aux Vaches à Santeny (94440) ; - M. Boris YC..., demeurant ... ; - M.

Source officielle
CC

civ3

61372285cd580146773fdfe4

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Gaston, Louis pouget, demeurant Résidence L'Amiral I, avenue du Casino à La Grande Motte (Hérault), propriétaire des lots n s 36 et 137 de l'ensemble immobilier L'Amiral I à La Grande Motte, par actes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd864fe

Appel

24 février 2003

24 février 2003

DU 24 Février 2003 ------------------------- J.L.B/M.F.B Association LE CAROUET Me Hélène GASCON C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE RG N : 01/01271 - A R R E T N° - -----

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Sylvio X

61372529cd5801467741b7bb

Cassation

29 mars 1990

29 mars 1990

au moyen " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Gaston Y..., âgé de 55 ans, directeur des ventes dans une importante entreprise industrielle et commerciale, a été blessé lors d'un accident

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CC

civ2

613720becd580146773ee095

Cassation

9 mai 1988

9 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean G..., demeurant à Saint-Thibault, commune de Melle (Deux-Sèvres) ; en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ1

613720bbcd580146773edf10

Cassation

10 mai 1988

10 mai 1988

Gaston J..., chauffeur-livreur, demeurant à Pau (Pyrénées-atlantiques), Résidence Tourasse, 6, boulevard du Recteur Jean Sarrailh, 5°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613721c2cd580146773f6f80

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Jean-Louis CI..., demeurant à Tourcoing (Nord), ..., 143°) M. Ahmed CM..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 144°) M. Alain CN..., demeurant à Wattrelos (Nord), ..., 145°) M.

Source officielle
CC

cr

écembre 1988 qui, dans la procédure suiviec/Bernard Z

6137252dcd5801467741b992

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

Le Gunehec président, de Bouillane de Lacoste conseiller rapporteur, Morelli, Jean Simon, Blin, Alphand conseillers de la chambre, Louise, Mme RactMadoux, M. Maron conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007659847

Admin. suprême

26 mai 1978

26 mai 1978

HENRI, MAGASINIER, DOMICILIE A ... ; MONSIEUR XC... JEAN-MARIE, EMPLOYE DE BUREAU, DOMICILIE A ... ; MADAME XE...

Source officielle
CC

civ3

613723c1cd5801467740dbcb

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Gaston X..., demeurant : 08380 Signy-le-Petit, 7 / de M.

Source officielle