Jean-Baptiste X, demeurant ... ; M.

Jean X..., conduite par M. Y...

Jean-Baptiste Y... et Mme Ginette X..., son épouse, ont affecté hypothécairement un immeuble situé à Houilles ; que M.

pourvoi formé par la Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion, dont le siège est sis ... de la Réunion (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis

Denise, nommée à cette fonction par le juge des Tutelles du Tribunal d'Instance de Béthune le 27 avril 2010, agissant par son représentant légal domicilié es-qualité audit siège. 641Bd Jean Moulin

APPELANT : Monsieur Jean Baptiste X...

tribunal administratif de Paris a annulé la décision implicite qui résulte du silence gardé sur la demande présentée le 4 juin 1985 par Mme Z..., adjoint d'enseignement en sciences naturelles au collège Jean-Baptiste

administratif de Paris a annulé sa décision implicite de rejet résultant du silence gardé sur la demande présentée le 31 mai 1985 par Mme X..., professeur certifié de sciences naturelles au collège Jean-Baptiste

Jean-Baptiste X... a été employé; Attendu enfin sur la classification de M.

M. et Mme C sont les propriétaires, depuis l'année 2006, d'un terrain situé 32/34 rue Jean-Baptiste Clément dans la commune de Saint-Denis (93200).

Joseph, Jean-Baptiste N..., demeurant à Sainte-Anne (La Réunion), 12, cité Rotary, 2°/ Mme Marie, Emilie M..., épouse N..., demeurant à Sainte-Anne (La Réunion), 12, cité Rotary, en cassation d'un

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SNR Entreprise générale de nettoyage dont le siège social est 13 avenbue Jean

et l'a invité à se rapprocher de la préfecture de Seine-Saint-Denis.

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 juin 2000, qui, pour fraude fiscale, omission d'écritures en comptabilité et passation d'écritures inexactes, l'a

Raffaële XT... et Mme Arlette XT... née Renaud, demeurant ensemble ..., à Bondy (Seine-Saint-Denis), 9 ) de M. Jean-Jacques XK..., demeurant ..., à Blainville-sur-Orne (Calvados), 10 ) de M.

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION POLE SOCIAL N° RG 23/00515 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GMNW N° MINUTE 24/00550 JUGEMENT DU 02 OCTOBRE

Jean-Baptiste X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis- la Réunion (Chambre civile), au profit de la société Pharmacie de l'Horizon, société

A qui était affecté en dernier lieu au sein de l'établissement scolaire Jean-Baptiste de la Salle en qualité de professeur certifié de classe normale d'histoire et de géographie dans le département de