Anne-Marie X..., épouse Y... disposait a bien servi au paiement des frais de succession de son père ; qu'en effet, il résulte de l'audition de deux notaires, l'un de La Charité-sur-Loire, l'autre de Jouy-en-Josas

Frédéric Y..., 3°/ Mme Josiane Y..., 4°/ M.

Frédéric Y..., 3°/ Mme Josiane Y..., 4°/ M.

X... et Josiane A..., ainsi que sa soeur, Mme Mélanie X... ; que M.

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 11 mars 1992, la société en nom collectif "Pharmacie David-Bourgue" a cédé à la société Endoume Taddei, constituée par Solange Z... et Josiane

mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la société Phébus-Kéolis à sa demande de copie du contrat passé avec le syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de Jouy-en-Josas

proposées à ce vendeur ou présentées par celui-ci ; qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que les époux Y... étaient titulaires d'un pacte de préférence sur l'immeuble situé 29, Grande Rue aux Loges-en-Josas

Frédéric X..., 4°/ Mme Josiane X..., 5°/ M.

Pierre X... et Mmes Josiane et Gisèle X..., et géré par la SARL de même nom laquelle était animée par les époux Y..., sur lequel devaient être réalisés, dans un second temps, d'importants travaux de construction

Léonard B..., né le [...] à Pueu, de nationalité française, demeurant [...], 2) Mme Josiane C..., née le [...] à Afaahiti, de nationalité française, demeurant[...], représentés par Maître Stéphanie Wong-Yen

Josiane, - XF... Odette, - XG... B... Liliane, - XH...

l'origine d'une nouvelle convocation de l'assemblée générale, avec les frais que cela implique, pour se venger des relances exercées à leur encontre pour non-paiement de leurs charges, d'affirmer que Josiane

territoire national, à ne pas se rendre dans le département de la Haute-Garonne, à se présenter chaque semaine à la gendarmerie, à s'abstenir de rencontrer ou d'entrer en relation avec Hélène Y..., Josiane

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 avril 2022) et les productions, la société Immobilière générale française (l'assuré), propriétaire de plusieurs pavillons situés aux Loges-en-Josas, a souscrit auprès

Adresse 1] comparant par Me Franck LOPEZ [Adresse 2] DEFENDEUR SAS DM GROUPE PARIS [Adresse 3] Chez Monsieur [R] [M] [Localité 1] et au [Adresse 4] comparant par Cabinet [Localité 2] AVOCATS - Me Josias

Louis Y..., 3°/ à Mme Josiane Y..., 4°/ à M. Christian Y..., 5°/ à M.

Josiane, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 26 mai 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Marc André

Mr Mladen Josić was represented before the Court by Ms Mateja Končan-Verstovšek, a lawyer practising in Celje.

Madame Josiane X... a exercé en outre les fonctions de déléguée du personnel et déléguée syndicale CFDT.

* DEBOUTER la société JOSSIM de sa demande d'indemnisation au titre du « préjudice moral » En tout état de cause : * CONDAMNER la société JOSSIM à payer à la société HABUFA [W] B.V. la somme de 6.000