CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 075 résultats pour « Kauffman »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeaf

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Par la suite, la société KAUFMAN & BROAD a assigné en intervention forcée la société EAB.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94cd7

Appel

21 mai 2021

21 mai 2021

La société Kaufman & Broad Homes demande à la cour de : - juger irrecevables les nouvelles demandes de M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5bf0b565ec7590f7c4b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[X] la somme de 1 500 € en réparation de son préjudice moral ; - Condamné la SNC Kaufman & Broad Promotion 3 à payer à M.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b420df5b5c7d10ca47f5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En conséquence, la demande de la SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 à ce titre sera rejetée.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6585ddf2638cf45b25ce3522

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

IMMOBILIER et KAUFMAN & BROAD PROMOTION 8 ont fait construire deux résidences voisines situées respectivement [Adresse 5] et [Adresse 4] à [Localité 3].

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1974:26

CJUE

27 mars 1974

27 mars 1974

Kaufmann. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Centrale Raad van Beroep - Niederlande. # Rechtssache 184-73.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1974:53

CJUE

15 mai 1974

15 mai 1974

Kaufmann.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Centrale Raad van Beroep - Nederlandene.#Sag 184-73.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63be636513ef607c90ab645e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Par jugement en date du 30 juillet 2021, le conseil de prud'hommes d'Annecy a : - dit et jugé que la Sarl Kaufman & Broad Savoies (GIE Kaufman & Broad) était liée à M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-NVXR S.A.S. AEDIFICIUMc/S.N

69ce09efcdc6046d47d3ab80

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Par contrat du 8 juin 2016, la société Kaufman & Broad Promotion 1 (ci-après Kaufman & Broad) a confié à la société JTC, entrepreneur principal, la réalisation du lot gros 'uvre d'une opération de construction

Source officielle
CA

4ème Chambre

635237ae8c924eadffcc4a51

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Sur la recevabilité des demandes de la société Kaufman & Broad Promotion 1 La société Axa soulève le défaut de qualité à agir de la société Kaufman & Broad Promotion 1 au motif que le pétitionnaire

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ccaa704a07f492d816

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

KAUFMAN & BROAD GIRONDE, S.A.R.L. SOUSA FACADES, S.N.C. KAUFMAN & BROAD PROMOTION 4, SMABTP, S.A.R.L. DARCOS PEINTURE, S.A.S. ADH CONCEPT, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.S.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008005261

Admin. suprême

16 juin 1999

16 juin 1999

KAUFMANN par la S.A.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300158

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boullez, avocat aux Conseils, pour la société Kaufman and Broad.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100730

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

celle-ci en paiement de ses prestations de recherche et de négociation, en se prévalant, principalement, d'un accord autonome de reprise par l'acquéreur des engagements du mandant, devenu la société Kaufman

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301309

Cassation

5 novembre 2013

5 novembre 2013

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Kaufman et Broad du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Allianz et

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007773548

Admin. suprême

22 juin 1990

22 juin 1990

Célice, Blancpain, avocat de la société Kaufman et Broad, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301165

Cassation

4 octobre 2011

4 octobre 2011

des travaux réalisés par la société CEF entreprise générale de bâtiment (CEF) et son sous-traitant la société MT2C, à la demande de la société SNC Paris 8e, aux droits de laquelle vient la société Kaufman

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007922022

Admin. suprême

21 août 1996

21 août 1996

Froment-Meurice, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, avocat de la SOCIETE KAUFMAN AND BROAD, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.R.L. KAUFMAN & BROAD GIRONDEc/S.A

69005dfc2481d356bd17526b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La S.A.R.L Kaufman & Broad sera déboutée de sa demande de radiation. 11.

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038234559

Admin. suprême

15 mars 2019

15 mars 2019

avec les candidats, du soutien financier de sa maison-mère, " Kaufman et Broad SA ".

Source officielle

Page 5 sur 104

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.