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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeaf
6 septembre 2011
Par la suite, la société KAUFMAN & BROAD a assigné en intervention forcée la société EAB.
6253cde0bd3db21cbdd94cd7
21 mai 2021
La société Kaufman & Broad Homes demande à la cour de : - juger irrecevables les nouvelles demandes de M.
4e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c4b
16 octobre 2025
[X] la somme de 1 500 € en réparation de son préjudice moral ; - Condamné la SNC Kaufman & Broad Promotion 3 à payer à M.
7ème CHAMBRE CIVILE
6786b420df5b5c7d10ca47f5
14 janvier 2025
En conséquence, la demande de la SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 à ce titre sera rejetée.
6585ddf2638cf45b25ce3522
22 décembre 2023
IMMOBILIER et KAUFMAN & BROAD PROMOTION 8 ont fait construire deux résidences voisines situées respectivement [Adresse 5] et [Adresse 4] à [Localité 3].
CJUE
ECLI:EU:C:1974:26
27 mars 1974
Kaufmann. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Centrale Raad van Beroep - Niederlande. # Rechtssache 184-73.
ECLI:EU:C:1974:53
15 mai 1974
Kaufmann.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Centrale Raad van Beroep - Nederlandene.#Sag 184-73.
Chbre Sociale Prud'Hommes
63be636513ef607c90ab645e
10 janvier 2023
Par jugement en date du 30 juillet 2021, le conseil de prud'hommes d'Annecy a : - dit et jugé que la Sarl Kaufman & Broad Savoies (GIE Kaufman & Broad) était liée à M.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NVXR S.A.S. AEDIFICIUMc/S.N
69ce09efcdc6046d47d3ab80
1 avril 2026
Par contrat du 8 juin 2016, la société Kaufman & Broad Promotion 1 (ci-après Kaufman & Broad) a confié à la société JTC, entrepreneur principal, la réalisation du lot gros 'uvre d'une opération de construction
4ème Chambre
635237ae8c924eadffcc4a51
20 octobre 2022
Sur la recevabilité des demandes de la société Kaufman & Broad Promotion 1 La société Axa soulève le défaut de qualité à agir de la société Kaufman & Broad Promotion 1 au motif que le pétitionnaire
659d98ccaa704a07f492d816
9 janvier 2024
KAUFMAN & BROAD GIRONDE, S.A.R.L. SOUSA FACADES, S.N.C. KAUFMAN & BROAD PROMOTION 4, SMABTP, S.A.R.L. DARCOS PEINTURE, S.A.S. ADH CONCEPT, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.S.
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008005261
16 juin 1999
KAUFMANN par la S.A.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300158
13 février 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boullez, avocat aux Conseils, pour la société Kaufman and Broad.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100730
18 juin 2014
celle-ci en paiement de ses prestations de recherche et de négociation, en se prévalant, principalement, d'un accord autonome de reprise par l'acquéreur des engagements du mandant, devenu la société Kaufman
ECLI:FR:CCASS:2013:C301309
5 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Kaufman et Broad du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Allianz et
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007773548
22 juin 1990
Célice, Blancpain, avocat de la société Kaufman et Broad, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2011:C301165
4 octobre 2011
des travaux réalisés par la société CEF entreprise générale de bâtiment (CEF) et son sous-traitant la société MT2C, à la demande de la société SNC Paris 8e, aux droits de laquelle vient la société Kaufman
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007922022
21 août 1996
Froment-Meurice, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, avocat de la SOCIETE KAUFMAN AND BROAD, - les conclusions de M.
CHAMBRE DES REFERES
S.A.R.L. KAUFMAN & BROAD GIRONDEc/S.A
69005dfc2481d356bd17526b
23 octobre 2025
La S.A.R.L Kaufman & Broad sera déboutée de sa demande de radiation. 11.
7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038234559
15 mars 2019
avec les candidats, du soutien financier de sa maison-mère, " Kaufman et Broad SA ".
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