Avenant convention collective Kiloutou du 14 juin 2021 à l'accord conclu le 27 juin 2003

Avenant à la convention collective Kiloutou du 31 mai 2022 à l'accord conclu le 27 juin 2003

Avenant à l'accord du 14 juin 2021 sur la mise en place d'un dispositif de télétravail au sein de la SAS KILOUTOU

ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION À CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SAS KILOUTOU

Avenant du 30 juin 2023 à l'accord d'entreprise du 21 juin 2006 sur le vote électronique au sein de Kiloutou

AVENANT A L’ACCORD DU 14 JUIN 2021 RELATIF A LA MOBILITE DURABLE POUR LES TRAJETS DOMICILE-TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ KILOUTOU

B..., représentée par Me Kioungou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet du Nord de la convoquer

Vu la procédure suivante : Procédure antérieure : Mme B A, représentée par Me Kioungou, a été regardée par le tribunal administratif de Lille comme : 1°) contestant le bien-fondé de l'indu de revenu

Avenant à l'accord du 14 juin 2021 sur la mise en place d'un dispositif de télétravail au sein de la SAS KILOUTOU - Modifié le 31 mai 2022 et le 30 juin 2023

Pour les besoins de ces travaux, la société Prunevieille a dû procéder à la location d'une nacelle élévatrice auprès de la société Kiloutou qui a été livrée sur le chantier le 10 juillet 2020, soit deux

Gong Practitioners in China (“the Matas-Kilgour report”).

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2025, Mme C, représentée par Me Kioungou, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

E D, représenté par Me Kioungou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 avril 2022 du ministre de l'intérieur rejetant son recours contre la décision du 23 avril 2021 par laquelle le préfet

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 octobre 2023 et le 14 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Kioungou, demande au tribunal, dans le dernier état de ses

[P] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Ance KIOUNGOU, avocat au barreau de LILLE Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, greffier, Vu les articles 394

A B, représenté par Me Kioungou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet du Nord sur sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au

C B, représenté par Me Kioungou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 mai 2022 par lequel le préfet du Morbihan a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation de quitter

B A, représenté par Me Kioungou, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 23 novembre 2020

de moyens de locomotion en conformité avec les dispositions de l'article L. 221-9 , 10ème du Code du travail et qu'en l'absence d'activités identiques entre ces sociétés, d'une part, et la société Kiloutou

A B, représenté par Me Kioungou, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet du Nord de le convoquer en vue de lui remettre un récépissé l'autorisant à travailler, dans un délai de sept jours à compter