Codes de loi français

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Cantons de : Chantonnay, Mareuil-sur-Lay-Dissais, La Mothe-Achard, Moutiers-les-Mauxfaits, La Roche-sur-Yon Sud, Talmont-Saint-Hilaire 3e circonscription Cantons de : Beauvoir-sur-Mer, L'Ile-d'Yeu, Noirmoutier-en-l'Ile, Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Article ANNEXE 5

L'axe de la rue de Camaret, vers le nord jusqu'à l'axe de la rue de Saint-Pol-de-Léon puis vers l'ouest, jusqu'à l'axe de la rue du Bivouac.

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Prissé, Pruzilly, Remigny, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Rosey, Royer, Rully, Saint-Albain, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Boil, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Désert, Saint-Gengoux-de-Scissé, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Gilles

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confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau du Bois de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau des Foges de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau de Gilles

Article 2

; 28° Le 9 juin 2024, le site de célébration de Cayenne, situé place des Palmistes, incluant dans sa partie centrale l'extrémité ouest de la rue Lallouette, délimité au nord par la rue Héder, à l'ouest par l'allée José Sylvestre, à l'est par la rue Léon-Gontran

Article ANNEXE

Cévennes ; Prés Saint-Jean Bagnols-sur-Cèze Les Escanaux, Coronelle, Citadelle Beaucaire Centre ; La Moulinelle La Grand-Combe Trescol Nîmes Chemin Bas-d'Avignon ; Mas de Mingue ; ZUP Pissevin, Valdegour Saint-Gilles

Article Annexe

6553065,656 Site_ZN_01_007_S1 1 850995,5496 6552035,197 855673,0868 6552840,355 851101,4605 6555755,046 851266,1594 6550354,904 2019_02_03-1 Auvergne-Rhône-Alpes Allier ZG_03_003 Vaumas; Chapeau; Saint-Léon

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ruisseau du Vignac, puis ruisseau du Bourg) : tout le cours L. 2_080 | S40-0430 | Le ruisseau du Moulin : tout le cours L. 2_068 | S41-0400 | Le ruisseau de la Palue : du seuil de la pisciculture de Castets (inclus), prolongé par l'étang de Léon

Article Annexe

Launaguet, Lespinasse, Péchabou, Pibrac, Pinsaguei, Plaisance-du-Touch, Pompertuzat, Portet-sur-Garonne, Quint, Ramonville-Saint-Agne, Roques, Rouffiac-Tolosan, Saint-Alban, Saint-Geniès-Bellevue, Saint-Jean, Saint-Orens-de-Gameville, La Salvetat-Saint-Gilles

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Maladie de Gilles de la Tourette : - à l'engagement initial dans les armées ; G 5 à 6 - en cours de carrière ou de contrat (selon intensité et extension). G 4 à 6 16.2.2.7. Autres mouvements involontaires (index 321) 1.

LEGIARTI000031350582

Bamako Ecole Les Lutins * Mali Bamako Etablissement Liberté * * * Ecole : classes élémentaires uniquement Mali Bamako Groupe scolaire Les Angelots * * Maroc Agadir Lycée français - OSUI * * * Lycée : séries ES, S Maroc Casablanca Collège - lycée Léon

LEGIARTI000037561715

Ecole : classes élémentaires uniquement Mali Bamako Groupe scolaire Les Angelots * * Maroc Agadir Lycée français-OSUI * * * Lycée : séries ES, S Maroc Casablanca Ecole française internationale de Casablanca * Maroc Casablanca Lycée français Léon

LEGIARTI000032850921

Bamako Ecole Les Lutins * Mali Bamako Etablissement Liberté * * * Ecole : classes élémentaires uniquement Mali Bamako Groupe scolaire Les Angelots * * Maroc Agadir Lycée français - OSUI * * * Lycée : séries ES, S Maroc Casablanca Collège - lycée Léon

LEGIARTI000035979744

Bamako Ecole Les Lutins * Mali Bamako Etablissement Liberté * * * Ecole : classes élémentaires uniquement Mali Bamako Groupe scolaire Les Angelots * * Maroc Agadir Lycée français - OSUI * * * Lycée : séries ES, S Maroc Casablanca Collège - lycée Léon

LEGIARTI000029214672

Mali Bamako * * * Ecole : classes élémentaires uniquement Groupe scolaire Les Angelots Mali Bamako * * Groupe scolaire Paul Gauguin Maroc Agadir * * Ecole : classes élémentaires uniquement Lycée français - OSUI Maroc Agadir * * * Collège-lycée Léon

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Saint-Étienne-de-Vicq (03230) ; Saint-Fargeol (03231) ; Saint-Félix (03232) ; Saint-Genest (03233) ; Saint-Gérand-de-Vaux (03234) ; Saint-Gérand-le-Puy (03235) ; Saint-Germain-de-Salles (03237) ; Saint-Hilaire (03238) ; Saint-Léger-sur-Vouzance (03239) ; Saint-Léon

Article Annexe

87130 Roziers-Saint-Georges ; 87132 Saint-Amand-le-Petit ; 87134 Sainte-Anne-Saint-Priest ; 87138 Saint-Bonnet-Briance ; 87142 Saint-Denis-des-Murs ; 87143 Saint-Gence ; 87144 Saint-Genest-sur-Roselle ; 87146 Saint-Germain-les-Belles ; 87147 Saint-Gilles-les-Forêts

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des finances et du budget. 10 465 GABON E 1 Chef du projet "Appui au système éducatif gabonais, enseignement primaire", responsable de la composante 2. 10 463 GABON E 11 Enseignant classes préparatoires aux grandes écoles auprès du lycée national Léon

Article Annexe II (suite)

FRIOU Michel. 17, quai Gorin, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie. De 1965 à 1977. Gardella Atlantique/PSI : - quai Demange et boulevard des Apprentis, 44600 Saint-Nazaire : de 1979 à 1998.