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212 résultats pour « LIENARD Nicole »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372103cd580146773f0456

Cassation

3 octobre 1989

3 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie, Nicole A..., demeurant à Garches (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars

Source officielle

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CC

civ2

613720e0cd580146773ef20e

Cassation

20 avril 1989

20 avril 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre

Source officielle
CC

civ1

61372121cd580146773f137d

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Guy X..., 2°/ Madame Nicole X..., demeurant tous

Source officielle
CC

comm

6137211dcd580146773f1151

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

Nicot, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137222ecd580146773fae47

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Nicot, conseiller, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gomez, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007732430

Admin. suprême

23 novembre 1988

23 novembre 1988

Nicola y, avocat de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MONTPELLIER et de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007712276

Admin. suprême

21 novembre 1986

21 novembre 1986

Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la SOCIETE S.C.A.C.-FISONS HORTICOLE et de la S.C.P. Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

6137210acd580146773f07ad

Cassation

16 mai 1989

16 mai 1989

siège est ... à Saint-Maur des Fossés (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 22 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce), au profit de : 1°/ Monsieur Nicolas

Source officielle
CC

comm

6137208dcd580146773eb7d2

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

B..., Le Tallec, Cordier, Nicot, Bodevin, Sablayrolles, Plantard, Mme C..., MM. Vigneron, Edin, conseillers, Mme Y..., Mlle Z..., M. Lacan, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720becd580146773ee06f

Cassation

2 mars 1988

2 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Nicolas Y..., demeurant ... (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1986 par la

Source officielle
CC

comm

613721dccd580146773f8350

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Nicot, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Léonnet, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avcoat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137212ccd580146773f198a

Cassation

30 mai 1990

30 mai 1990

.., demeurant ... (9ème), 4°) Mme Marie X... épouse D..., demeurant ..., 5°) Mlle Annick X..., demeurant à Paris (9ème), ..., 6°) Mlle Catherine X..., demeurant à Paris (9ème), ..., 7°) Mme Nicole

Source officielle
CC

civ3

613720bacd580146773ede68

Cassation

16 mars 1988

16 mars 1988

Monsieur Léonce, Marie, Joseph B..., 2°/ de Madame Marie, Léonce A... épouse de Monsieur B..., demeurant tous deux à Sommepy Tahure (Marne), Suippes, 3°/ de Monsieur Michel B..., 4°/ de Madame Nicole

Source officielle
CC

comm

613720dccd580146773eeff0

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

Nicot, rapporteur, MM. Defontaine, Hatoux, Le Tallec, Cordier, Bodevin, Sablayrolles, Plantard, Mme Loreau, MM. Vigneron, Edin, conseillers, Mme Desgranges, Mlle Dupieux, M.

Source officielle
CC

comm

61372160cd580146773f33a0

Cassation

2 octobre 1990

2 octobre 1990

Nicot, rapporteur, MM. Y..., B..., Z... A..., MM. Edin, Grimaldi, Apollis, conseillers, Mme X..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

6137214ecd580146773f2b19

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Nicot, conseiller rapporteur, MM. C..., H..., F... G..., MM. Edin, Grimaldi, Apollis, Dumas, conseillers, Mme B..., M. D..., Mme Geerssen, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613720bccd580146773edf24

Cassation

8 mars 1988

8 mars 1988

Nicot, rapporteur, MM. D..., X..., B..., Y... de Pomarède, Patin, Peyrat, Cordier, Sablayrolles, Mme Pasturel, conseillers, MM. C..., Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613720bfcd580146773ee0b8

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

Nicot, rapporteur, M. Perdriau, conseiller, M.

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007711303

Admin. suprême

12 mars 1986

12 mars 1986

Honorat, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la société anonyme des Etablissements Christian X... et de la S.C.P. Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613720cccd580146773ee75d

Cassation

16 décembre 1987

16 décembre 1987

Sodini, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges avocat de la société à responsabilité

Source officielle