requête, enregistrée le 17 mars 2023, sous le n° 2301520, l'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) ENERARBO 66, représentée par la société civile professionnelle (SCP) Vial - Pech de Laclause

requête, enregistrée le 17 mars 2023, sous le n° 2301520, l'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) ENERARBO 66, représentée par la société civile professionnelle (SCP) Vial - Pech de Laclause

requête, enregistrée le 17 mars 2023, sous le n° 2301520, l'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) ENERARBO 66, représentée par la société civile professionnelle (SCP) Vial - Pech de Laclause

requête, enregistrée le 17 mars 2023, sous le n° 2301520, l'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) ENERARBO 66, représentée par la société civile professionnelle (SCP) Vial - Pech de Laclause

intimée non concluante qui a réalisé des travaux pour la SCI BNX appelante, maitre d'ouvrage, a condamné cette dernière à payer à la Sarl LACHANT les sommes suivantes : "Evaluation par lot faite par

exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 AVRIL 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL

Une note en délibéré, enregistrée le 26 novembre 2025 pour le Centre Culturel Œcuménique Jean-Pierre Lachaize, n’a pas été communiquée.

Jean LACHARD, capitaine de l'armée de terre, demeurant ... ; Vu ladite requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Lyon le 31 décembre 1991, par laquelle M.

X..., puis tirait en arrière Mme B... par le bras, ne la lâchait qu'après avoir reçu un coup sur le bras donné par M.

Elle a été inhumée au cimetière du Père Lachaise le 10 avril 20l0. Par jugement rendu le 9 mars 2016, sur assignation délivrée les 24, 26 mars et 18 avril 2014 par Mme Patricia X..., MM.

contentieuse antérieure La communauté de communes des Monts du Lyonnais a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner in solidum, sur le fondement de la garantie décennale, les sociétés Lachand

N° Portalis DBVB-V-B7E-BFPF4 SA FINANCO C/ [O] [I] [V] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence ARNOUX-DAMAZ Me Blandine LACHAUME

A B, représenté par la société civile professionnelle (SCP) Pech de Laclause - Jaulin - El Hasmi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Gruissan

la cour : Par une requête enregistrée le 28 août 2020, la société anonyme (SA) Gaz réseau distribution France (GRDF), et son assureur, la SA Axa Corporate Solutions Assurance représentés par Me Lachaume

Elisabeth Walckernaer, avocate au barreau de Strasbourg, munie d'un pouvoir, a procédé, via RPVA, à la déclaration de cessation des paiements de la SAS Martin Dow Pharmaceuticals, Gouale le Puy Champ de Lachaud

COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 15/07/2025 JUGEMENT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025J808 ENTRE : * Monsieur, [V], [W], [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître LACHAUD

B..., partie saisie, domicilié en cette qualité ... ... 66000 PERPIGNAN représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE, avocats au

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juillet 2023, la commune de Perpignan, représentée par la société civile professionnelle (SCP), Vial - Pech de Laclause - Escale - Knoepffler Piret - Huot -