CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 494 résultats pour « Lambert-Micoud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137238ccd5801467740b3cd

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

1 / de la société Lloyd's, dont le siège est ..., 2 / de la société Alpha entreprises LTD, dont le siège est Gibraltar Business Centre 104/106, Iristown, Gibraltar, 3 / de la société Lowndes Lambert

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425f3a

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

déclaré coupable de recel ; "aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure et des débats que, courant mars 1990, le prévenu conduisait avec son fourgon chez divers commerçants les nommées Myriam Mimoun

Source officielle
CC

soc

61372302cd580146774044ff

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Laroche, son liquidateur amiable, 2°/ la société Limes et râpes du Saut-du-Tarn, dont le siège est : 81160 Saint-Juery, 3°/ la société Mob outillage de la Loire et de Milours, dont le siège est .

Source officielle
CA

3ème chambre A

66fce3e18d6ea26f688da75d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

POUEY INTERNATIONAL Représentant : Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD, avocat au barreau de LYON S.A.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f858cdc6046d4753caff

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Mélanie LAMBERT N° RG 26/01245 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CA6 - Isolement Madame [B] [E] née le 06 Mai 2008 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER

Source officielle
CC

soc

61372386cd5801467740af56

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Eugène Lambert, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43ce9cdc6046d472de663

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

: Me Marion MOINECOURT de la SELARL CONSTRUCTIV'AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [S] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT

Source officielle
CC

civ2

61372196cd580146773f5072

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

, appelé en cause par la société Miroux, sise ...

Source officielle
CC

civ2

613723dfcd5801467740f468

Cassation

13 février 2003

13 février 2003

(les consorts Y...) ont été condamnés à verser à la banque Louis Dreyfus SA une certaine somme ; que la banque Bruxelles Lambert France, venant aux droits de la banque Louis Dreyfus, a fait assigner les

Source officielle
CC

civ2

61372481cd580146774160f7

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

juin 2004), que la SNCF a confié la réalisation d'un tunnel au GIE Tunnel de Marseille (GIE) ; qu'afin d'extraire les terres et roches, le GIE a réalisé deux puits et a commandé à la société Groupe Milhoud

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f860cdc6046d4753cb8f

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Mélanie LAMBERT N° RG 26/01243 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CAY - Isolement Monsieur [B] [G] né le 28 Octobre 1989 à [Localité 1] ORDONNANCE

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f870cdc6046d4753ccae

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Mélanie LAMBERT N° RG 26/01248 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CBB - Isolement Monsieur [X] [W] [F] né le 15 Décembre 1997 ORDONNANCE RELATIVE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69cebd68cdc6046d47e64fa8

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

la SCP VUILLAUME-COLAS & MECHERI, avocats au barreau de LYON PARTIE DÉFENDERESSE S.A.S. [1] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Sandrine ROLLIN, avocat au barreau de substitué par Me Nancy LAMBERT-MICOUD

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007836982

Admin. suprême

26 mai 1993

26 mai 1993

X..., N..., J..., M..., Cornez, Giry, Baures, Merle, Mayer, Carré, Corrée, Guérin, Garcia, Schweighoffer, Herbelin, Salesses, Papadacci-Stephanopoli, Laborie, Worth, Guyot, Piquet-Talaron, Robert, Migaud

Source officielle
CC

civ2

61372119cd580146773f0f9a

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

Andreis, président du syndicat départemental Modef, à contester l'inscription du syndicat agricole de Lauzerte sur les listes électorales du collège des organisations syndicales en vue des élections à

Source officielle
CC

soc

613722cfcd58014677401c4a

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

1er qui fixait le lundi comme jour de fermeture des établissements du département, l'arrêté dérogeait à cette règle en retenant le mercredi comme jour de fermeture des établissements de Caussade, Lauzerte

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3fa1fcdc6046d4753ea3a

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Mélanie LAMBERT N° RG 26/01246 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CA7 - Isolement Monsieur [I] [K] né le 29 Octobre 1998 à [Localité 1] ORDONNANCE

Source officielle
CC

comm

61372424cd58014677412d2c

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

droit serait dépourvu d'intérêt à agir contre lui à défaut de paiement du prix de la marchandise ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Calberson, qui avait été chargée par la société Lamort

Source officielle
CC

cr

613725cccd580146774209cf

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

qu'elle évaluait à environ deux mois ; que l'examen gynécologique de Sandrine Y... mettait en évidence une défloration hyménéale ancienne avec cinq déchirures incomplètes cicatrisées, délimitant des lambeaux

Source officielle
CC

civ2

6137234ccd58014677407f9e

Cassation

16 décembre 1999

16 décembre 1999

Sidney Mimoun, avocat de M.

Source officielle

Page 5 sur 1125

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Société d'Avocats "SOREL-HUET-LAMBERT-MICOUD"

SIREN 451271969GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

21/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Société d'Avocats "SOREL-HUET-LAMBERT-MICOUD"

SIREN 451271969GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

23/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Société d'Avocats "SOREL-HUET-LAMBERT-MICOUD"

SIREN 451271969GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

18/01/2024

Voir →

Dépôts des comptes

Société d'Avocats "SOREL-HUET-LAMBERT-MICOUD"

SIREN 451271969GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

22/06/2023

Voir →

Dépôts des comptes

Société d'Avocats "SOREL-HUET-LAMBERT-MICOUD"

SIREN 451271969GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

19/05/2022

Voir →