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14 114 résultats pour « Lorenzi-Martarello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-7

6719e4d65857dd64cbdaa358

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

elle-même dans sa décision du 26 juin 2018 concernant le licenciement économique d'un salarié protégé de la société Lorenzi.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d75857dd64cbdaa35a

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

elle-même dans sa décision du 26 juin 2018 concernant le licenciement économique d'un salarié protégé de la société Lorenzi.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d75857dd64cbdaa35e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

elle-même dans sa décision du 26 juin 2018 concernant le licenciement économique d'un salarié protégé de la société Lorenzi.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d75857dd64cbdaa360

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

elle-même dans sa décision du 26 juin 2018 concernant le licenciement économique d'un salarié protégé de la société Lorenzi.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d75857dd64cbdaa362

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

elle-même dans sa décision du 26 juin 2018 concernant le licenciement économique d'un salarié protégé de la société Lorenzi.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0213DEC005167399

Admin. suprême

13 février 2001

13 février 2001

5.43pt; display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break }   TROISIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 51673/99 présentée par Lorenzo

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66878cb005d6f7f678d48f96

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

et prétentions dirigées à l'encontre des sociétés de Lorenzo et Axa.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2311341_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

B A, représenté par Me Mazzarello, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 septembre 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé

Source officielle
TJ

REFERES

68e5781e0e2901d10fa52c2f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Agathe CHESNEAU, Greffier Attachée de justice : [N] [Y] Entre DEMANDEUR Monsieur [P] [T] né le 04 Juin 1941 à PARIS, demeurant 871 Chemin de la Venette - 83330 EVENOS Rep/assistant : Me Cyril MARTELLO

Source officielle
CA

14e Chambre

60331a1cf73b078bea39ee40

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Philippe CAMPS, avocat au barreau de TOULON - Me Cyril MARTELLO

Source officielle
CA

14e Chambre

61626ba1e62f7c490f224f23

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

°2013/523 Rôle N° 12/09480 CAF DU VAR C/ [U] [W] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Cyril MARTELLO

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69e86338cdc6046d4719bb4f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamné in solidum l'Etat d'Irak Et la Sa Logarcheo au paiement des entiers dépens, distraits au profit de Maître Lorenzi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2505217_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par une requête enregistrée le 11 décembre 2025, les sociétés Alimentation Saint Louis, Alimentation by night, alimentation dépannage, Porte d’Italie, MS Market, Amor et Lana représentées par Me Martello

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2300638_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

l'attestation sur l'honneur qu'il a rédigée et signée le 1er octobre 2021 confiant à son ex-épouse l'autorité parentale sur ses deux enfants fait état de sa domiciliation à Plaza Sant Jaume 2 P04 4, Martorell

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007861820

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

Solazur à Tarbes, et en troisième lieu, rejeté sa demande tendant à la condamnation de l'entreprise Lorenzi à lui verser la somme de 6 000 F en application de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991

Source officielle
CC

civ3

6079433e9ba5988459c41bed

Cassation

28 octobre 1975

28 octobre 1975

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LORENZI ETAIT EN DROIT DE PLACER UN TUYAU D'EVACUATION DES EAUX MENAGERES DANS SON MUR LIMITROPHE DE

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2023-02

droit financier

1 février 2023

1 février 2023

Pascal Lorenzetti M. Thierry Decré M. Christophe Mombet M. I M. Kilian Heim — 3 160 000 €

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

éboutés de toutes leurs demandes dirigéesc/Suzanne Z

6253ca99bd3db21cbdd8b816

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Charles Loreno X... C / Suzanne Madeleine Z...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0215DEC005281799

Admin. suprême

15 février 2001

15 février 2001

display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } DEUXIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 52817/99 présentée par Anna Urbano, Lorenzo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90915

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Par déclaration reçue le 24 janvier 2012, la SA Axa France IARD a interjeté appel de ce jugement à l'encontre de la SARL 2B Marine et de la SARL Lorenzi-Grasi.

Source officielle

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