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333 résultats pour « Luciano Rossi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec1e

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

P ANTOINE X...ET ROSE MARIE X... C/ Z... Y... S. A. R.

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC004699999

Admin. suprême

29 février 2000

29 février 2000

Il est représenté devant la Cour par M es Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L’Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004935799

Admin. suprême

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Il est représenté devant la Cour par M es   Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.     Le 23 avril 1994, le requérant assigna M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e952

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Notaires associés, successeurs de la SCP Antoine X...et Rose Marie X...

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-81279

Admin. suprême

20 juin 2007

20 juin 2007

€ 28/11/2003 55388/00 Rispoli, judgment of 30/10/03, final on 30/01/04 6 275 6 000 2 500 € 01/04/2004 50293/99 Robba, judgment of 09/10/03, final on 09/01/04   6 000 1 000 € 04/02/2004 36249/97 Rosa

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300334

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

d'un office notarial à Bastia, entre Monsieur Jean-Michel X... et la société MONTE E MARE SARL portant sur une maison individuelle en l'état futur d'achèvement, sise parcelles AO- 65 et 80 commune de LUCCIANA

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2e97

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Giuseppe Y..., 2°/ Mme Rosa X..., épouse Y..., tous deux de nationalité italienne, 3°/ Mme Rosa Y..., 4°/ M. Giovanni Y..., 5°/ M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0525DEC004182998

Admin. suprême

25 mai 1999

25 mai 1999

Il est représenté devant la Cour par Maîtres Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC004699299

Admin. suprême

29 février 2000

29 février 2000

Il est représenté devant la Cour par M es Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.     Le 12 septembre 1991, le requérant assigna M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2201037_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 octobre 2022 en présence de Mme Lubino, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1108JUD004354908

Admin. suprême

8 novembre 2012

8 novembre 2012

Italie - N o 6107/09 1 CIOFFI ANTONIO 2 CIOFFI GIOVANNA FRANCESCA 3 CIOFFI LUIGINA 4 MOLINARI LUCIANA 5 ROSSI PAOLO 6 ZONCA RENATA   [1] .

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300498

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Lucien X..., 2°/ à Mme Marie-Rose X..., épouse Y..., domiciliés [...] , 3°/ au commissaire du gouvernement DGFP (direction départementale des finances publiques) de la Lozère, dont le siège est [...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92416

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Antoine Y... ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Rosine X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1214DEC004437498

Admin. suprême

14 décembre 1999

14 décembre 1999

Il est représenté devant la Cour par M es Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004449998

Admin. suprême

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Elle est représentée devant la Cour par M es   Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.     Le 20 février 1991, la requérante assigna le club nautique C., M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004446398

Admin. suprême

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Il est représenté devant la Cour par M es   Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC004698299

Admin. suprême

29 février 2000

29 février 2000

Il est représenté devant la Cour par M es Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L’Aquila.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300478

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Lucien X..., Mme Marie-Rose X... épouse Y..., M. André X... et M. Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e56d

Appel

9 août 2011

9 août 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU NEUF AOUT DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT Audience publique tenue par Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, le Premier Président empêché

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0525DEC004182598

Admin. suprême

25 mai 1999

25 mai 1999

Il est représenté devant la Cour par Maîtres Luciano et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.

Source officielle