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43 312 résultats pour « Lujien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372401cd58014677411019

Cassation

22 mai 2003

22 mai 2003

X... fait grief à l'arrêt d'avoir supprimé sa contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Lucien à compter du 1er janvier 1999 ; Mais attendu que l'arrêt, ayant constaté que l'enfant Lucien

Source officielle

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CC

comm

6137221ecd580146773fa61e

Cassation

22 mars 1994

22 mars 1994

Royal-Monceau a offert d'acquérir, d'un côté les éléments corporels et incorporels du fonds exploité par la société Grand-Hôtel, et d'un autre côté la plupart des actifs de la société immobilière Luzienne

Source officielle
CC

soc

61372292cd580146773fea30

Cassation

25 janvier 1996

25 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gnuva Lucien, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233e5

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

Lucien, - Y... Yvette, épouse Z..., - A...

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414ac4

Cassation

9 juin 2004

9 juin 2004

X... au sein de la société Imprimerie Lucien Ruel, à laquelle le syndicat CFDT a procédé le 28 janvier 2003, était frauduleuse et de l'avoir en conséquence annulée ; Mais attendu que le tribunal d'instance

Source officielle
CC

comm

613722a0cd580146773ff541

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

Lucien Y..., 2°/ Mme Lucette X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1994 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit : 1°/ de

Source officielle
CC

cr

613724facd58014677419f13

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

Lucienne, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE, en date du 15 décembre 1989, qui, pour complicité d'assassinat, les a condamnés chacun à 15 ans de réclusion criminelle ainsi que

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e6e

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

Lucienne, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2004, qui, pour abus de biens sociaux, a condamné le premier, à 4 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421cd4

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Lucian, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 6 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour vols avec violence en bande organisée

Source officielle
CC

comm

6137221bcd580146773fa48a

Cassation

22 mars 1994

22 mars 1994

Royal-Monceau a offert d'acquérir, d'un côté les éléments corporels et incorporels du fonds exploité par la société Grand-Hôtel, et d'un autre côté la plupart des actifs de la société immobilière Luzienne

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa8ea

Cassation

5 mai 1994

5 mai 1994

les énonciations des juges du fond, que la société Arachnée Concerts, qui exerce l'activité d'entrepreneur de spectacles et organise des concerts, emploie occasionnellement des régisseurs de son et lumière

Source officielle
CC

civ2

61372490cd58014677416892

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

Lucien X... et à Mme Annick Y..., Mme Edwige X... a demandé à une cour d'appel d'ordonner la vente aux enchères d'immeubles appartenant indivisément aux parties, sur le cahier des charges à établir par

Source officielle
CC

cr

6137260dcd58014677422999

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1998, qui, pour abus de biens sociaux et escroqueries, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 18

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd76e2cdc6046d47035ebe

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Mme [C] a formé appel, le 3 juillet 2025, de ce jugement, en intimant la SARL Lucien Paris et la SARL CBO Grand Paris Justice.

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CC

cr

ébouté de ses demandesc/Lucien E

6137266fcd58014677425897

Cassation

12 mars 1998

12 mars 1998

formé par : - LE CONSEIL GENERAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 juillet 1996, qui l'a débouté de ses demandes contre Lucien

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CC

cr

édure suiviec/Lucien A

61372530cd5801467741bb03

Cassation

25 juillet 1990

25 juillet 1990

Lucien, LE FONDS DE GARANTIE CONTRE LES ACCIDENTS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX (chambre correctionnelle), en date du 28 septembre 1988, qui, dans la procédure

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100353

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Concernant la dépilation par lumière pulsée, les textes contradictoires du code de la santé publique régissant ce domaine doivent être interprétés à la lumière du Règlement européen UE 2017/745 du 5 avril

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217b4

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Lucien, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 23 novembre 2000, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte

Source officielle
CC

civ3

613722edcd580146774034b3

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

Lucien, Alexandre, Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de Mme Geneviève X..., demeurant ..., défenderesse

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfbc

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

complicité de présentation de faux bilan, en ce qui concerne les comptes annuels de la SCA Gascogne Rénovation, pour l'exercice 1987 et, en conséquence, a fait droit à la demande de dommages et intérêts de Lucien

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