[KB] [PE], domicilié [Adresse 455], 2°/ au syndicat national FO médias, dont le siège est [Adresse 151], 3°/ à Mme [YV] [SK], domiciliée [Adresse 48], 4°/ à M.

soutenait dans un mémoire adressé à la chambre de l'instruction qu'il n'existait aucun trouble exceptionnel et persistant à l'ordre public provoqué par la gravité de l'infraction et que le retentissement médiatique

comptabilité fictive et détournement d'actif ; "aux motifs qu'il convient de relever que, dans le temps de la prévention de 1984 à 1987, Jean-Georges X... a été gérant de droit de la SARL Dyna Media

B... était le seul à utiliser le compte courant d'associé de la SARL Mélanie et qu'au cours des exercices clos en 2006, 2007 et 2008, la SARL Mélanie avait effectué des avances en compte à M. R...

Z... qui faisaient valoir que si les traces de freinage chevauchaient l'axe médian, c'était parce qu'il s'était déporté pour éviter le véhicule de M.

Mélanie, - LA SOCIETE AZUR ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre la

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Mora coupable de blessures involontaires et d'infraction au Code de la route ; "après avoir pourtant constaté que le point de choc est localisé à gauche de l'axe médian

du moteur que : - la société Mécanique Tréportaise a commandé à M.

) dont elle est la filiale et qui constitue la branche médias et régie publicitaire du Groupe Publicis qui est un des leaders mondiaux de la publicité et de la communication ; que la société Médias et

attaqué a déclaré Jacques X... coupable d'avoir, en procédant à des attouchements de nature sexuelle, commis ou tenté de commettre une atteinte sexuelle avec violence, contrainte, menace, surprise sur Méghann

Jean-Jacques A..., domicilié ..., ès qualité d'administrateur judiciaire de la SA RPS Média, 3 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Régie intercommunale des remontées mécaniques de Peisey-Nancroix-Landry, dont

sur la mensualisation dans la branche de la métallurgie était ouvert à un plus grand nombre de salariés et donc globalement plus favorable que la convention collective des industries métallurgies mécaniques

sur la mensualisation dans la branche de la métallurgie était ouvert à un plus grand nombre de salariés et donc globalement plus favorable que la convention collective des industries métallurgies mécaniques

collectif, dont le siège est Iraklion 22 TK, Athènes, 15234 Grèce, en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société Forces et média

un mécanisme unique d'origine lésionnel tel qu'une chute, les constatations macroscopiques de l'autopsie permettaient d'évoquer un décès secondaire à un hématome sous-dural avec possible asphyxie mécanique

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1 / le syndicat CGT des Cheminots de Mohon, sis ..., Quartier de Mohon à Charleville-Mézières

593 du code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Matis X... coupable d'agressions sexuelles sur Stéphanie Y... et Mélanie

nuit et qu'un feu clignotant incitait à la prudence, était manifestement fautive ; qu'en outre X... n'était pas à sa place sur la chaussée ; que la localisation de la trace de freinage sur la ligne médiane

sexuelles sur mineures de quinze ans par personne ayant autorité ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations de Claire Y..., de Morgane Z..., de Lydia A..., d'Emilie B..., de Morgane C... et de Mélina