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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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106 résultats pour « Madeleine COUSIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

mondiale ” ou “ EISm ” désigne un établissement d'importance systémique mondiale au sens du point 133 du paragraphe 1 de l'article 4 du règlement n° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 ; 24° L'expression : “ exigence globale de coussin

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

La forme d'onde du courant fourni par un générateur doit être similaire à celle du courant fourni par le secteur. c) Tondeuses à coussin d'air ou tenues à la main : Ces tondeuses sont maintenues en position normale de travail.

Article Annexe II (suite 1)

—

OPERATIONS France SOLVAY OPERATIONS France - site de Dombasle SOFIDEL France SOFIDEL France NOVACARB Cogénération NOVACOGE de la Madeliene NOVACARB Usine NovaCarb de La Madeleine

Article Annexe I

—

, B 133 en partie Aube (10) Maison forestière de Chardonneret Rouilly-Sacey D34 Maison forestière des Cinq Chênes Rumilly-les-Vaudes D38, D39 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Maison forestière de la Madeleine

Article III

—

. - Fabrication de billards. 36. 1KB 3, 80 Fabrication de sommiers, matelas et coussins. - Réparation, réfection de matelas, literie. 36. 1MB 3, 80 Fabrication, réparation et accordage d'instruments de musique. 36. 3ZB 2, 60 Fabrication

Article Annexe I (suite)

—

Lorrez-le-Bocage-Préaux 77 Seine-et-Marne Louan-Villegruis-Fontaine 77 Seine-et-Marne Luisetaines 77 Seine-et-Marne Lumigny-Nesles-Ormeaux 77 Seine-et-Marne Luzancy 77 Seine-et-Marne Machault 77 Seine-et-Marne La Madeleine-sur-Loing

Article Annexe VII

—

Préalpes 38453 D Région haute alpine 38457 D Vallée du Rhône 38465 B LOIRE 42 Mont du Jarez et bassin houiller 42168 C Monts du Pilat 42170 D Plateau de Neulisse 42189 C Plaine roannaise 42190 C Côte roannaise 42191 C Monts de la Madeleine

LEGIARTI000045166922

—

25270137000048 SIVOS D'IVILLE 25270138800032 SIVOS BARQUET-EMANVILLE-PLESSIS 25270143800019 SIVOS FIQUEFLEUR-MANNEVILLE 25270147900013 ROVISTEP SIVOS ROUGE PERIERS EPREVILLE 25270169300019 SIVU SCOL LA MADELEINE-DE-NONANCOURT

LEGIARTI000032916791

—

Gouaix (1), Grande-Paroisse (La), Grandpuits-Bailly-Carrois (1), Grez-sur-Loing, Gurcy-le-Châtel (1), Héricy, Hondevilliers (1), Jouy-le-Châtel (1), Jouy-sur-Morin, Lescherolles, Lésigny (1), Livry-sur-Seine, Lorrez-le-Bocage-Préaux (1), Machault (1), Madeleine-sur-Loing

Article Annexe 1

—

Appendice 2 (Abrogé) Appendice 3 Composition minimale de la trousse de secours La trousse de secours comprend les éléments suivants : ― 1 paquet de 5 compresses de gaze stériles, taille moyenne ; ― Chlorhexidine en solution aqueuse unidose 0,05 % ; ― 1 coussin

Article (21 à 29)

—

Limite département 27/60 GISORS D 181 GISORS 27 D 181 D 15 bis GISORS Limite département 27/76 GISORS 27 D 6154 A154 INCARVILLE Extrémité VAL-DE-REUIL 27 D 6154 N 12 LA MADELEINE-DE-NONANCOURT

LEGIARTI000024423112

—

ex-N 13 THIBERVILLE Limite de département D 31 PARVILLE EURE D 6014 ex-N 14 BOURG-BEAUDOUIN Limite de département Limite de département GUERNY EURE D 6015 ex-N 15 IGOVILLE D 321 D 6154 VAL-DE-REUIL EURE D 6154 ex-N 2154 EVREUX N 1013 N 12 LA MADELEINE-DE-NONANCOURT

Article Annexe

—

La fondation a son siège à la Sorbonne, 1, rue Victor-Cousin, 75005 Paris. Le lieu du siège peut être modifié sur décision du conseil d'administration de la fondation.

LEGIARTI000027942580

—

du Doubs DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_104 Les Mortes DO_02_03 Bourbeuse L1_59 La Bourbeuse ou Saint-Nicolas, affluents compris excepté l'Autruche, le Margrabant et le Reppe, de sa source à l'aval de sa confluence avec la Madeleine

Article Annexe

—

Tissage d'autres textiles. 13.30Z-Z Ennoblissement textile. 13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles. 13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement. 13.92Z-B Fabrication de tapisserie à la main. 13.92Z-C Fabrication de coussins

Article (51 à 59)

—

FEIGNIES 59 D 649 D 602 MAUBEUGE Limite département 59/Belgique JEUMONT 59 D 650 Limite département 59/62 LAMBRES-LEZ-DOUAI D 643 DOUAI 59 D 651 N 356 LILLE D 617 LA MADELEINE

Article ANNEXE

—

Quartiers Ouest : Pracomtal, Grange Neuve, Bagatelle, Le Plan, Jean Moulin Pierrelatte Le Roc Romans-sur-Isère La Monnaie Valence Le Polygone ; Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan Eure (27) Évreux Clos au Duc ; La Madeleine

LEGIARTI000022779630

—

Chassigny-sous-Dun, Chassy, Château, Châteauneuf, Châtel-Moron, Châtenay, Chauffailles, Chenay-le-Châtel, Chérizet, Chevagny-sur-Guye, Chiddes, Chissey-lès-Mâcon, Ciry-le-Noble, La Clayette, Clermain, Clessy, Cluny, Collonge-en-Charollais, Collonge-la-Madeleine

Article Annexe 1

—

l'enjoliveur le permettent : - le candidat s'assure de l'absence de corps étranger dans le jumelage ; - il vérifie la présence et le serrage apparent des écrous de roues ; - il contrôle visuellement l'état de la suspension (état des lames, des coussins

Article Annexe

—

Fournes-en-Weppes, Frelinghien, Fretin, Gruson, Hallennes-lès-Haubourdin, Halluin, Hantay, Haubourdin, Hem, Herlies, Houplin-Ancoisne, Houplines, Illies, Lambersart, Lannoy, Leers, Lesquin, Lezennes, Lille, Linselles, Lomme, Lompret, Loos, Lys-lès-Lannoy, La Madeleine

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