Thierry Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1999 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section C), au profit : 1 / de la société Groupe Marignan, société anonyme

Vu la requête, enregistrée le 21 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA MARANA, dont le siège est situé au Centre Commercial

Le 02/07/2024, l'ETUDE BOUVET & GUYONNET a mis en demeure la société MARIGNAN RESIDENCES de régler le solde de 45 469,67€ TTC, mise en demeure restée sans réponse.

chaque fois cessait ses agissements puis s'éloignait sans un mot, allait prendre son café et partait travailler ; qu'Elodie Y..., après avoir longtemps gardé le silence, craignant des ennuis pour sa marraine

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière (SCI) Ensimmix, dont le siège social est ..., 2°/ la société civile immobilière (SCI) Marana

une plaie thoracique parasternale droite haute par arme blanche, et fixait la durée de l'incapacité totale de travail personnel à 5 jours ; qu'il indiquait avoir été pris à partie dans un bar "Le Marina

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat aux Conseils, pour la société SCI La Marana.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance confirmative attaquée, rendue par un premier président (Aix-en-Provence, 4 avril 2001), que Mme X... et la société Marina

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Marignan par la société Bassac

de mettre à la charge de la SPL Maraina la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ferrieu, les observations de Me Blanc, avocat de la société San Marina, de Me Odent, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Marang et compagnie, exerçant sous l'enseigne

exercice, domicilié en la mairie de Marigny-le-Châtel 10350, 2 / l'Association foncière de remembrement de Marigny-le-Châtel, dont le siège est Hôtel de Ville, 10350 Marigny-le-Châtel, en cassation

n'avait remis les pièces d'or et les espèces à Lionel et Martine X..., en même temps que son dossier fiscal que ceux-ci lui ont restitué, qu'en raison de la confiance qu'elle plaçait en eux, étant la marraine

X... gérait la société d'édition Mahana qui éditait le quotidien Tahiti Matin imprimé par la société Imprimerie Juventin ; que devant l'accumulation des sommes que la société Mahana lui devait, atteignant

X... a été engagé le 6 octobre 1997 en qualité de responsable technique par la société Marignan promotion immobilier ; qu'il a démissionné le 29 décembre 1998 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale

opposition-jonction à cette saisie-vente en soutenant que la récolte de 2012 avait fait l'objet d'un warrant agricole consenti le 26 juillet 2012 au profit de la société coopérative vinicole de La Marana

Marina, épouse Y..., - LA SOCIETE LA REDOUTE CATALOGUE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 10 novembre 1994, qui, pour publicité de nature à induire

Requête du syndicat intercommunal de la Marana, tendant à l'annulation du jugement du 27 avril 1982 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande dirigée contre les neuf décisions du

Attendu que, par même acte notarié de vente et de prêt signé le 31 janvier 1990, la société Marana a acquis divers lots immobiliers, souscrit un emprunt auprès de la banque Sovac immobilier, affecté hypothécairement