Vespertilion des marais Myotis dasycneme. Grand hamster Cricetus cricetus. Ours brun Ursus arctos. Vison d'Europe Mustela lutreola. Loutre Lutra lutra. Lynx boréal Lynx lynx. Phoque veau-marin Phoca vitulina. Phoque gris Halichoreus grypus.

Article 2

—

en aval du Pont Anne de Bretagne à Nantes) 01.05 au 30.06, et 01.09 au 30.11.2011 01.05 au 30.06, et 01.09 au 30.11.2011 01.05 au 30.06, et 01.09 au 30.11.2011 Lac de Grandlieu - 01.04 au 31.05, et 01.07 au 30.09.2011 - Erdre et marais

Article 13

—

par eux exploits, et pour le bétail qu’ils y élèvent, qu’ils y entretiennent ou qu’ils y engraissent ; Les concessionnaires de mines pour le seul fait de l’extraction et de la vente des matières par eux extraites ; Les propriétaires ou fermiers des marais

Article R414-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 52

Code de l'environnement

Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais. Réalisation de réseaux de drainage.

Article 1

—

au 31.08.2014 01.04 au 31.08.2014 Non concerné Loire (en aval du Pont Anne de Bretagne à Nantes) Non concerné 01.05 au 30.06, 01.05 au 30.06, et Lac de Grandlieu Non concerné 01.04 au 31.08.2014 Non concerné Erdre et marais

Article 1

—

en aval du Pont Anne de Bretagne à Nantes) Non concerné 01.05 au 30.06, et 01.09 au 30.11.2013 01.05 au 30.06, et 01.09 au 30.11.2013 Lac de Grandlieu Non concerné 01.04 au 31.05, et 01.07 au 30.09.2013 Non concerné Erdre et marais

Article Annexe 1

—

rivages de galets 1220 X Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques 1230 X Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp. endémiques 1240 X Marais

Article ANNEXE 5

—

Calais (département du Pas-de-Calais) : Beau-Marais - avenue Toumaniantz jusqu'à la rocade Est ; - de la parcelle section BY n° 247 exclue jusqu'au chemin rural dit chemin de Halage ; - du chemin rural dit chemin de Halage jusqu'à la limite est

Article 3

—

public maritime amodié aux associations de chasse maritime (ACM) suivantes : lot 1 : ACM d'Agde à Vendres ; lot 2 : ACM du bassin de Thau ; lot 3 : ACM de Frontignan ; lot 4 : ACM de Villeneuve-lès-Maguelone ; lot 5 : ACM de l'étang de l'Or et les marais

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code de l'organisation judiciaire

Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest, Équeurdreville-Hainneville, Les Pieux, Montebourg, Quettehou, Sainte-Mère-Église (à l'exception de la fraction de commune de Carentan-les-Marais

Article 3

—

2,54 Elevage spécialisé de petits animaux ― 0,303 5 4,00 Entraînement, dressage, haras ― 0,404 7 5,66 Conchyliculture ― 0,442 5 3,20 Marais

Article AOC "Domfront"

—

Baroche-sous-Lucé, Beaulandais, Céaucé, La Chapelle-d'Andaine, Domfront, L'Epinay-le-Comte, La Haute-Chapelle, Juvigny-sous-Andaine, Loré, Lucé, Mantilly, Passais, Perrou, Rouellé, Saint-Brice, Saint-Denis-de-Villennette, Saint-Fraimbault, Saint-Gilles-des-Marais

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

Code de la sécurité sociale

Travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux du génie ; b) Travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ; c) Travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais

Article Annexe I

—

Gentianella uliginosa Gentianelle des marais. Geranium argenteum Géranium à feuilles argentées. Geranium cinereum Gér. à feuilles cendrées. Geranium endressii G. d'Endress.

Article ANNEXE 4

—

Boulevard de Verdun jusqu'à la rue de Denain (Douchy-les-Mines) puis jusqu'au chemin du Deuxième Marais. Douchy-les-Mines Chemin du Deuxième Marais jusqu'à la rivière La Selle.

Article Annexe VII

—

70447 C Trouée de Belfort 70448 C TERRITOIRE DE BELFORT 90 Sundgau 90303 C Montagne vosgienne 90307 D Trouée de Belfort 90448 C Plateaux moyens du Jura 90450 C HAUTE-NORMANDIE EURE 27 Vexin normand 27044 B Pays de Lyons 27050 B Marais

Article Annexe 2

—

X X X X Petit Murin (Myotis blythi) 1307 X X X X Vespertilion de Bechstein (Myotis bechsteini) 1323 X X X X Vespertilion de Capaccini (Myotis capacinii) 1316 X Vespertilion des marais

Article 3

—

― 0,0041 3,15 Champignonnières ― 0,0041 3,15 Elevage spécialisé de gros animaux ― 0,0093 2,70 Elevage spécialisé de petits animaux ― 0,0572 4,05 Entraînement, dressage, haras ― 0,0908 5,80 Conchyliculture ― 0,1072 3,00 Marais

LEGIARTI000027152458

—

AA-AUDOMAROIS-YSER E4000600 Longue Becque AA-AUDOMAROIS-YSER E4030570 Rivière Aa AA-AUDOMAROIS-YSER E4030600 Ruisseau d'Acquin AA-AUDOMAROIS-YSER E4030610 Thiembronne AA-AUDOMAROIS-YSER E4030630 Ruisseau du Marais

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Crantz Epipactis des marais. Fuirena pubescens (Poiret) Kunth Fuirène pubescent. Gennaria diphylla (Link) Parl Gennaria à deux feuilles. Gymnadenia conopsea (L.) R. Br Orchis moucheron. Lilium martagon L. Lis martagon. Listera cordata (L.) R. Br.

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