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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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106 résultats pour « Marcelle PLA »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

Rubécourt-et-Lamécourt ; Rubigny ; Rumigny ; La Sabotterie ; Sachy ; Sailly ; Saint-Aignan ; Sainte-Marie ; Sainte-Vaubourg ; Saint-Jean-aux-Bois ; Saint-Juvin ; Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux ; Saint-Laurent ; Saint-Loup-Terrier ; Saint-Marceau ; Saint-Marcel

Article 2-3

—

bus situé boulevard André-Citroën, 93600 Aulnay-sous-Bois ; e) Sur le territoire de la commune de L'Ile-Saint-Denis : -du 19 juillet au 11 août 2024 puis du 18 août au 8 septembre 2024, le complexe sportif de l'Ile-des-Vannes, situé 11-15, boulevard Marcel-Paul

Article (10 à 14)

—

MARSEILLE 13 D 5 Extrémité MARSEILLE D 568 MARSEILLE 13 D 559 A 50 MARSEILLE Limite département 13/83 LA CIOTAT 13 VC Boulevard de Saint-Loup Boulevard de la Valbarelle Boulevard de Saint-Marcel

Article Annexe 2

—

tuméfaction cervico-faciale 159 bradycardie 160 détresse respiratoire aiguë 161 douleur thoracique 162 dyspnée 163 expectoration 164 anomalie de l'examen clinique mammaire 165 palpitations 166 tachycardie 167 toux 168 brulure 169 morsures et piqures 170 plaie

LEGIARTI000029214672

—

française Mozambique Maputo * * Ecole française de Katmandou Népal Katmandou * Lycée franco-nicaraguayen Victor Hugo Nicaragua Managua * * * Lycée : classe de seconde uniquement Lycée Jean de La Fontaine Niger Niamey * * * Ecole française Marcel

LEGIARTI000051471596

—

Saint-Genest (03233) ; Saint-Gérand-de-Vaux (03234) ; Saint-Gérand-le-Puy (03235) ; Saint-Germain-de-Salles (03237) ; Saint-Hilaire (03238) ; Saint-Léger-sur-Vouzance (03239) ; Saint-Léon (03240) ; Saint-Léopardin-d'Augy (03241) ; Saint-Loup (03242) ; Saint-Marcel-en-Murat

LEGIARTI000021672911

—

Landy 1 538 643,00 0,00 1 538 643,00 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2007 RHI (PANTIN) 29 rue Pasteur 401 024,00 199 591,81 201 432,19 12 -ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2007 RHI -93- 153 ETIENNE Marcel

LEGIARTI000050672738

—

_53_03 Désertines ORANGE 1 Launay 414068 6825334 2021_LOT3_ZN_53_03_S4 1 2021_03_72-01 Pays de la Loire Sarthe 2021_LOT1_ZN_72_05 Nouans BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 1, rue Sainte Barbe 493721 6796843 2021_LOT1_ZN_72_05_S1 1 1 place Marcel

Article Annexe 1

—

27517 Saint-Aubin-sur-Gaillon ; 27529 Saint-Cyr-la-Campagne ; 27531 Saint-Denis-des-Monts ; 27534 Saint-Didier-des-Bois ; 27536 Saint-Eloi-de-Fourques ; 27553 Saint-Julien-de-la-Liègue ; 27557 Saint-Léger-de-Rôtes ; 27561 Saint-Maclou ; 27562 Saint-Marcel

Article Annexe I (suite)

—

Saône-et-Loire Crissey 71 Saône-et-Loire Fragnes 71 Saône-et-Loire Hurigny 71 Saône-et-Loire La Loyère 71 Saône-et-Loire Lux 71 Saône-et-Loire Mâcon 71 Saône-et-Loire Oslon 71 Saône-et-Loire Saint-Marcel

Article Annexe I

—

-Garnier, 33000 Bordeaux ; puis 270, chemin de Suzon, 33400 Talence : de 1985 à 1995 ; Wanner/Wanner Isofi, 2, rue Blanqui, 33000 Bordeaux : de 1967 à 1997 ; Wanner/Wanner Isofi, 1, rue Marcel-Dassault, 33600 Pessac-Alouette : de 1967 à 1997.

Article Annexe

—

Notamment, il convient de prendre les dispositions nécessaires en vue d'éviter qu'une personne souffrant d'une maladie contagieuse ou présentant des plaies non recouvertes soit employée au prélèvement et aux transformations des produits.

LEGIARTI000039331435

—

accueillant et examinant le nouveau-né ; - En prévenant les accidents hémorragiques de la délivrance par une surveillance optimale au cours du travail et de la période de post-partum immédiat ; - En réalisant le diagnostic des lésions périnéales et des plaies

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE Communes de Cussac-sur-Loire, Espaly-Saint-Marcel, Polignac.

LEGIARTI000026833773

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Lors de la castration, l'éleveur doit : ― utiliser un matériel propre, désinfecté et coupant, dans la première semaine de vie de l'animal ; ― désinfecter la plaie de castration, avec un produit non irritant.

Article ANNEXE

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Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers. 70450 La Rochelle. 70452 Rosey. 70454 Rosières-sur-Mance. 70455 Roye. 70456 Ruhans. 70457 Rupt-sur-Saône. 70462 Saint-Ferjeux. 70464 Saint-Germain. 70468 Saint-Marcel

Article Annexe

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produisant aux temps et lieux du travail et contaminant eu égard aux circonstances dans lesquelles il survient (par exemple : piqûre avec une aiguille souillée, projection inopinée de sang ou de liquides biologiques contaminés sur une muqueuse ou sur une plaie

Article Annexe (suite)

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Les plaies et contusions pulmonaires, paralysie diaphragmatique, rupture trachéo-bronchique, hémothorax, seront évaluées selon les critères de déficit de la fonction respiratoire précédemment définie.

Article Annexe

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TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 680376 6554845 Site_GC_63_017_S1 2 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 680540 6557762 Site_GC_63_017_S2 2019_02_69-1 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône ZN_69_004 Saint-Marcel-l'Éclairé

Article Annexe

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Bourgoin-Jallieu, Chamagnieu, Diémoz, Domarin, Les Eparres, Four, Frontonas, Grenay, Heyrieux, L’Isle-d’Abeau, Maubec, Meyrie, Montcarra, Montceau, Nivolas-Vermelle, Panossas, Roche, Ruy, Saint-Alban-de-Roche, Saint-Chef, Saint-Hilaire-de-Brens, Saint-Marcel-Bel-Accueil

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