Bernard X..., demeurant Brillac à Confolens (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1992 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section civile), au profit de : 1 ) Mme Marie, Josèphe

EHRENREICH, demeurant 25, rue Balzac à Colmar (68000), 8°) Mme Chantal CAHN, demeurant 20, rue Balzac à Colmar (68000), 9°) Mme AUMANT, demeurant 10, rue Jérôme Bonner à Colmar (68000), 10°) M.

le cas du prédécès de l'un d'eux, peut être modifiée par tout fait ou acte du donateur, révélant son intention de manière non équivoque ; Attendu que le 24 avril 1973, Francis Y... et son épouse, mariés

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit lyonnais, société anonyme dont le siège social est ..., et le siège central ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 24 janvier 2014), que Mme X... prétendant avoir travaillé pour M.

N° 2 A 00/04330 Minute N° 2 M 306.2002 Copies à : Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS Maîtres CAHN, LEVY & BERGMANN Le 21 mars 2002 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS

En formant, par la lettre reçue par le maire de Chandai le 1er mars 2023, un recours administratif à l'encontre de l'arrêté attaqué, M. et Mme B ont manifesté avoir acquis la connaissance de l'autorisation

IRRECEVABILITE et REJET des pourvois formés par X..., épouse Y..., l'Ordre des avocats du barreau de Z..., partie intervenante, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Caen, du

Pierre DELATTRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL, Président de chambre, Mme Chantal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette Y..., demeurant 18, place Champlain, 14000 Caen, en cassation

2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré

XX..., Chantal XD..., à M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des TRANSPORTS de l'OUEST EUROPEEN, dont le siège est à Nantes (Loire-Atlantique), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars

Serge M..., à Mmes Marie-FranceGignoux, Yveline D..., à MM. Louis V..., Bernard T..., Pierre J..., Georges XZ..., Michel Q..., Alain U..., à Mmes Marie-Louise P..., Chantal XW..., à M.

APPELANTE : Madame Chantal X... ... ...

Joséphine, Ange D..., 8°/ Mme Marie-Chantal D..., 9°/ M. Christophe D..., 10°/ M. Jean-Marc, Joseph D..., 11°/ Mme Jeanne-Andrée D..., 12°/ Mme Etienne D..., épouse B...

Jean-Pierre A..., demeurant à Saint-Antonin de Lacalm (Tarn), lieudit Garou, 2°/ Mme Anne-Marie B..., épouse A..., demeurant à Moulins (Allier), Le Torpilleur Ciroco, 3°/ Mme Chantal D..., épouse A

Dans un courrier du 15 mai 2013 elle affirme avoir "expressément maintenu sa demande d'affiliation à la garantie capital-décès" pour Chantal Z... par une lettre du 5 janvier 2010, qu'elle s'abstient cependant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7