Codes de loi français

Article 2-3

2024, les établissements et installations référencés “ Saint-Quentin-en-Yvelines Vélodrome ” (VEL), situés dans le périmètre formé par la porte de la Digue, la rue des Louvières, la place de la Paix-Céleste, la rue Laurent-Fignon, l'A12 et l'allée de l'Abbé-Picard

Article Annexe

Paris (6 e 3 Sous-station : 7 et 9, rue de l'Abbé-Grégoire. Paris (8 e 4 Sous-station : 8, rue Laborde. 5 Sous-station : 25, rue de Ponthieu. Paris (9 e 6 Sous-station : 41, rue Caumartin.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

e) Elevages intensifs mentionnés par la rubrique 3660 de la nomenclature des installations classées : -de plus de 85 000 emplacements pour les poulets et 60 000 emplacements pour les poules ; 2 g) Usines intégrées de première fusion de la fonte

LEGIARTI000043924738

des territoires et de la mer de la Vendée ; - fermeture de la délégation territoriale de Foix-Saint-Girons et de la délégation de Pamiers-Lavelanet de la direction départementale des territoires de l'Ariège ; - fermeture des sites de Quimperlé, Pont-l'Abbé

Article (45 à 50)

Théophile Roussel MENDE 48 D 42 Boulevard Théophile Roussel VC 111 Boulevard Lucien Arnault MENDE N 88 MENDE 49 Boulevard Charles Barangé RD 323 ANGERS Rue Eblé ANGERS 49 Boulevard de l'Abbé

LEGIARTI000027152458

E1820800 Aunelle SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E1820820 Ruisseau de Carnoy SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E1821290 Liaison Aunelle-ruisseau de Carnoy SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E2--0110 La Scarpe canalisée et bras de décharge Rue de l'Abbé-Pierre

LEGIARTI000045166922

21290035100017 COAT-MEAL 21290047600012 DRENNEC LE 21290086400019 IRVILLAC 21290144100015 MARTYRE (LA ) 21290151600014 MORLAIX 21290165600018 PLOBANNALEC 21290220900015 PONT-L'ABBE

Article Annexe

bureaux (objet d'un bail commercial expirant le 31 janvier 2020) : 53 ter, quai des Grands-Augustins. 5 Ancienne sous-station Vaneau, affectée à des postes de redressement et aux services d'exploitation du réseau métropolitain : 7 et 9, rue de l'Abbé-Grégoire

Article Annexe

Canal des Vosges De l'écluse n° 1 de Bois-l'Abbé à l'écluse n° 15 de Golbey et de l'écluse n° 22 d'Igney à l'écluse n° 33 de Socourt (versant Moselle) 408 3 novembre 2008 12 décembre 2008 Navigation interrompue. ― Le secteur SAGRAM reste ouvert.

LEGIARTI000030063687

(5) Directive 2007/43/CE du Conseil du 28 juin 2007 fixant les règles minimales relatives à la protection des poulets destinés à la production de viande (JO L 182 du 12.7.2007, p. 19).

Article (21 à 29)

783 N 165 QUIMPER D 783A QUIMPER 29 D 783A D 783 QUIMPER D 34 QUIMPER 29 D 783B D 783A QUIMPER D 783A QUIMPER 29 D 785 D 34 QUIMPER Rue Guy Le Garrec PONT-L'ABBE

LEGIARTI000022779630

, Epinac, Essertenne, Etang-sur-Arroux, Flagy, Fleury-la-Montagne, Fley, Fontenay, Génelard, Genouilly, Germagny, Germolles-sur-Grosne, Gibles, Gilly-sur-Loire, Gourdon, Grandvaux, Grury, Les Guerreaux, Gueugnon, La Guiche, Hautefond, L'Hôpital-le-Mercier

Article Annexe

La Capelle-lès-Boulogne ; Carly ; Colembert ; Condette ; Conteville-lès-Boulogne ; Courset ; Crémarest ; Dannes ; Desvres ; Doudeauville ; Echinghen ; Equihen-Plage ; Ferques ; Halinghen ; Henneveux ; Hervelinghen ; Hesdigneul-lès-Boulogne ; Hesdin-l'Abbé

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A la même époque, l'Abbé Marolles cite le Pont-l'Evêque parmi les fromages les plus renommés de France. Sa réputation était donc bien acquise au xviie siècle.

Article Français (suite)

.: Le Poulet de Broadway Gisbert, J.M.: Le Gardien de l'oubli (traduit de l'es­pagnol) Grutman, J.H. et Matthaei, G.: Thomas Aigle Bleu (traduit de l'américain) Hoestlandt, J. et Kang, J.: La Grande Peur sous les étoiles Le Clézio, J.M.G. et Lemoine,

LEGIARTI000026790498

De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0130600] Ruisseau de Chaumont TOUQUES I0300600 La Paquine De sa source permanente à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques TOUQUES I0362000 Ruisseau de l'Abbesse

Article 1

Pont-l'Abbé. Musée bigouden. Quimper. Musée des beaux-arts. Quimper. Musée départemental breton. Trégarvan. Musée de l'école rurale en Bretagne. Ille-et-Vilaine (35). Montfort-sur-Meu. Ecomusée du pays de Montfort. Rennes.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Plouescat 6e circonscription Cantons de : Carhaix-Plouguer, Châteaulin, Châteauneuf-du-Faou, Crozon, Daoulas, Le Faou, Huelgoat, Ouessant, Pleyben 7e circonscription Cantons de : Douarnenez, Guilvinec, Plogastel-Saint-Germain, Pont-Croix, Pont-l'Abbé

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Montendre, Montguyon, Montlieu-la-Garde, Pons, Royan-Est, Royan-Ouest, Saint-Genis-de-Saintonge, Saujon : zone de sismicité faible ; – les communes de Chermignac, Colombiers, Courcoury, Les Essards, Les Gonds, La Jard, Nieul-les-Saintes, Pessines, Pont-l'Abbé-d'Arnoult

LEGIARTI000050943833

(29026) ; Châteauneuf-du-Faou (29027) ; Douarnenez (29046) ; Le Folgoët (29055) ; Landivisiau (29105) ; Lesneven (29124) ; Morlaix (29151) ; Pleyben (29162) ; Pleyber-Christ (29163) ; Plouhinec (29197) ; Plouvorn (29210) ; Pont-Aven (29217) ; Pont-l'Abbé