(Bouches-du-Rhône), 28/ Mme Josette Y..., demeurant ... (Var), 38/ M. A..., demeurant Lot Les Chartreux, bâtiment C2, appartement 113, ...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Colette X..., épouse Z..., demeurant n 123, 20224 Corscia, 2 / Mme Josette

Josette G... veuve H... Denis I... François J...

Josette YN..., épouse AN... AI..., demeurant 97320 Saint-Laurent du Maroni (Guyane française), ès qualités d'héritière de Mme Odette BS..., 5 / de M.

né le 07 Octobre 1939 à LE MALZIEU FORAIN (48140) ... ...

N° RG 24/00223 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IKCA Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELARL ARMESSEN & JACQUES AVOCATS - 159 la SELARL MATHIEU

Jean YO..., demeurant ..., 71 / Mme Josette XA..., épouse YP..., demeurant ..., 72 / Mme Josette YS..., demeurant ..., 73 / M. Jean-Claude YT..., demeurant "La Cigalière" 6, rue C.

Le rapport de Mme Jouguet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Mathieu Herondart, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Mathieu A... contestait toute agression sexuelle sur sa fille Myléna et sa nièce Marine.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Jouguet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

société Soclaine, titulaire de la marque Academy Minicraft, dont le dépôt, effectué le 4 mars 1988, a été enregistré, sous le numéro 1 479 620, pour désigner, dans la classe 28, les modèles réduits en matière

léthargie, tableau clinique confirmé par les constatations médicales effectuées quelques heures après au service des urgences pédiatriques ; que c'est pourquoi, sous les réserves habituelles en la matière

AS AUTO N° RG 25/00287 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-IY7Y Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Mathilde PERCHE - 77 ORDONNANCE DU : 08 OCTOBRE

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Mme Schmitt.