Marianne, 2) X... Martine, 3) B... Jean-Pierre, 4) Y... Stéphane, 5) Y... Gilles, 6) E... Danièle, 7) Z... Fabrice, 8) C... Frédéric, 9) D...

Maurice, mis en examen, - Z... Josette, en son nom personnel et en qualité de représentante légale de A... Tony, - l'ATMP de l'AIN, en sa qualité de représentante légale de B...

Maurice X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de M.

Maurice Y... une autre somme de 10 000 francs à prélever sur le second ; que, les 25 mai et 27 novembre 1982, M.

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 21 décembre 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et à six mois de suspension du permis

. ; qu'au vu de la motivation de cet arrêt, les attestations versées aux débats devant la Cour par les appelants et donc seules visées par la plainte de la partie civile, sont celles au nom de Maurice

Y... ; que, selon le plaignant, Me Maurice Y... aurait commis le délit de diffamation publique pour avoir adressé à chacun des membres du conseil municipal de Les Angles une lettre datée du 16 juillet

, relevant du groupe Foselev et aux droits de laquelle vient la société Foselev Marine, et que son licenciement n'avait pas été autorisé par la décision arrêtant le plan de cession, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Mas et Maurin

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences, a prononcé sur les intérêts civils

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Marine club hôtel de Saint-François, société anonyme

Maurice Y..., demeurant 55220 Tilly-sur-Meuse, 4 / de Mme Lucienne X..., épouse Y..., demeurant 55220 Tilly-sur-Meuse, 5 / de M.

formé par : - LA SOCIETE ROLEX FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 22 septembre 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Maurice

Maurice X..., circulant en cyclomoteur, a été renversé par le véhicule conduit par M.

Y... indiquant qu'il avait actionné le feu clignotant gauche du fourgon avant d'effectuer sa manoeuvre pour entrer dans le chemin conduisant au mas, qu'aucune faute ne peut être reprochée à Marin Y...

Martine, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2005, qui, pour tentative d'escroquerie, les a condamnés, chacun à 4 mois d'emprisonnement

Jean-Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2000, qui, pour blessures involontaires et contravention connexe au Code de la route, l'a condamné

Maurice, - Y... Jean-Pierre, - Z... Maurice, - A... B... Jean-René, - C...