violation des articles 320 du Code pénal, 1754 et suivants du Code civil et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de d base légale, "en ce que l'arrêt a déclaré Michel

Jean-Michel X..., pris en sa deuxième branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que M.

Michel X..., demeurant ..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Tuileries de Saint-Rémy, 3 ) M.

No : 09 / 00360 O R D O N N A N C E Le trente Janvier deux mille neuf Nous, Michel TREILLES, Président de Chambre à la Cour d'Appel de PAU, désigné par Ordonnance de Monsieur le Premier

Michel Z..., demeurant tous deux "Les Loges" à Chevillon-sur-Huillard (Loiret), en cassation d'une ordonnance rendue le 29 juin 1993 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de Mme

Michel Egal, président, M. Axel X... et Marie-Paule Lafon, conseillers, greffier : M.

Paris (BNP), société anonyme, dont le siège social est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit de Mlle Hélène Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 22 mars 1989, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 1 000 francs d'amende et a ordonné sous astreinte

et assistés de Madame Léonie LACOMBE-LASNE, greffière.

Y... ; " aux motifs qu'il résulte des divers témoignages recueillis que le joueur n° 4 (le prévenu) a volontairement porté un coup de pied " en pleine figure " de Michel Y... ; " alors que tout jugement

Michel, Attendu que c'est à la suite d'une erreur matérielle que l'inscription de l'avocat au conseil qui avait été enregistrée au greffe n'a pas figuré dans le dossier soumis à la Cour de Cassation

Michel B..., demeurant ..., L'Isle-Adam (Val-d'Oise), 2 / M. Pierre C..., demeurant ...

Michel, LA COMPAGNIE GENERALE FRANCAISE DE TRANSPORTS ET D'ENTREPRISES (CGFTE), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 20 mars 1990 qui, dans

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 1990 qui, pour chasse du grand gibier en contravention aux prescriptions du plan de chasse, l'a condamné

, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf janvier mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Marcelle Y..., demeurant anciennement résidence Saint-Michel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Armelle, Michèle, Francine B..., divorcée de M.

Michel X..., demeurant route de la Faute à La Tranche-sur-Mer (Vendée), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent