C / Monique Y..., ECUREUIL- VIE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur PIERRE, Président, en

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Monique

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que David X... est décédé le 6 septembre 2006, en laissant pour lui succéder ses deux enfants, Mme Monique X...

Monique Y... C/ Philippe Hubert A...

CASTAGNEDE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés : Par

SCI DE LA TABLE DE PIERRE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANTE : Madame Monique X...

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Monique

. ; que Robert X... et son épouse Monique De B... vivaient séparés de fait depuis 1987-1988 ; que de 1988 à 1996, Monique De B..., qui exploitait depuis 1973 un commerce de meuble et cadeaux à l'enseigne

de l'agriculture 15, Avenue Jean Zuccarelli 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur

paiement de dommages-intérêts à l'encontre du GAEC CHAVAND et des notaires et de l'AVOIR condamnée à payer des sommes en application de l'article 700 du code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE « Monique

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 6 septembre 2011), que Monique

Le 19 septembre 2011 Mme Monique X... interjetait appel de cette décision. Elle réitérait cet appel par déclaration du 10 octobre 2011.

Yves C..., demeurant avec son épouse, née Monique B..., 316, La Petite Rinais à Saint-Joachim (Loire-Atlantique), 2 ) Mme Monique B..., épouse de M.

RG N : 14/ 00011 AFFAIRE : Mme Monique X... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Morgane Y...

(MONIQUE) DES CHEFS DE BLESSURES INVOLONTAIRES ET INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE, LES A DEBOUTES DE LEURS DEMANDES.

Stéphane X..., ce dernier mentionne que son adresse est chez Mme Monique B... ... 38 600 Fontaine ; que le rapport du liquidateur mentionne toujours cette adresse comme étant celle de M.

Michel D..., demeurant 26420 La Chapelle-en-Vercors, 5 / Mme Monique D..., épouse B..., demeurant ..., 6 / Mme Odette D..., épouse X..., demeurant ..., 7 / M.

par la Société anonyme pétrolière d'importation (SPI), dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1991 par la cour d'appel de Versailles (13e Chambre), au profit de Mme Monique

Donat X... et Mme Monique Cherine X..., au paiement d'une soulte ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme Monique Chérine X... fait grief à l'arrêt de ce qu'il comporte pour seule

Elle fait enfin valoir que pour la période antérieure, la demande de Mme Monique X... se heurte à la prescription.