Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Eurelco, société anonyme, dont

X... et Y..., respectivement en qualité de pharmacienne et de dentiste ; que l'administration pénitentiaire ayant décidé de confier ce service, à compter du 1er mai 2001, au Centre hospitalier de Montpellier

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 11 février 2025), le 19 mars 2018, la société LCH bâtiment, dont M.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Massol frères, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1998 par la cour d'appel de Montpellier

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1993 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), au profit de la société anonyme Ateliers Wasser, dont le siège social est ..., zone industrielle

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1999 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de M.

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier

Ahmed, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2002, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE CABINET GUISSET-VALANCHON, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER

Sur le moyen unique du pourvoi n° S 05-12.363, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier

convention collective de l'animation socioculturelle, le salarié a pris acte de la rupture du contrat puis a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre C ARRET DU 02 JUILLET 2019 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/03718 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NHKZ

X... et Mme Y... se sont mariés le 4 août 1984 ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 juin 1005) d'avoir prononcé leur divorce

Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne X..., demeurant résidence du Petit Bois, pavillon 9, 66620 Brouilla, en cassation de l'arrêt n° 97/0001542 rendu le 26 juillet 2000 par la cour d'appel de Montpellier

(Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de Mme Martine X..., demeurant à Souilhe (Aude), défenderesse à la cassation ;

Guy Y..., 2 / Mme Marie-Françoise X..., épouse Y..., demeurant ensemble résidence Carriera II, appt 45, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1994 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sogi, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1997 par la cour d'appel de Montpellier