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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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105 résultats pour « Nicolas CALS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 1

—

Arques-la-Bataille ; 76052 Bailleul-Neuville ; 76053 Baillolet ; 76059 Bazinval ; 76101 Blangy-sur-Bresle ; 76122 Callengeville; 76154 Campneuseville ; 76165 Caudebec-lès-Elbeuf ; 76175 Clais ; 76178 Cléon ; 76202 Croixdalle ; 76210 Dampierre-Saint-Nicolas

Article Annexe 1

—

FR232 Seine-Maritime 76026 Arques-la-Bataille ; 76053 Baillolet ; 76101 Blangy-sur-Bresle ; 76122 Callengeville ; 76165 Caudebec-lès-Elbeuf ; 76175 Clais ; 76178 Cléon ; 76202 Croixdalle ; 76210 Dampierre-Saint-Nicolas ; 76217 Dieppe ; 76257

Article 1

—

(à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs). 2204 21 48 Sancerre rouge. 2204 21 48 1 Anjou rouge et Anjou Villages. 2204 21 48 2 Saumur rouge et Saumur Champigny. 2204 21 48 3 Bourgueil et Saint-Nicolas

Article Annexe I (suite)

—

54 Meurthe-et-Moselle Pont-Saint-Vincent 54 Meurthe-et-Moselle Pulnoy 54 Meurthe-et-Moselle Réhon 54 Meurthe-et-Moselle Rosières-aux-Salines 54 Meurthe-et-Moselle Saint-Ail 54 Meurthe-et-Moselle Saint-Nicolas-de-Port

Article Annexe I (suite)

—

62 Pas-de-Calais Sainte-Catherine 62 Pas-de-Calais Saint-Etienne-au-Mont 62 Pas-de-Calais Saint-Laurent-Blangy 62 Pas-de-Calais Saint-Léonard 62 Pas-de-Calais Saint-Martin-au-Laërt 62 Pas-de-Calais Saint-Nicolas

Article 1

—

Côtes-d'Armor Saint-Brieuc Antenne de Guingamp Cantons de Bégard, Belle-Isle-en-Terre, Bourbriac, Callac, Guingamp, Lannion, La Roche-Derrien, Lézardrieux, Maël-Carhaix, Perros-Guirec, Plestin-les-Grèves, Plouagat, Plouaret, Pontrieux, Rostrenen, Saint-Nicolas-du-Pélem

Article 1

—

III Agent d'encadrement. 310 p 5 ans Institut Nicolas Copernic CIPL-IAEE, centre de perfectionnement pour l'industrie et le commerce (CEPPIC association).

Article annexe I (suite)

—

Diamètre : 779 a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties. 48 Entreprise Jean-Nicolas Ducatillon (59) DUCATILLON d) = 2 c) = 20 780 a) Patte antiretour b), c), d) Bagues métalliques serties e) Le câble peut être brut ou

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Antonin-Noble-Val, Villebrumier) 2e circonscription Cantons de : Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Bourg-de-Visa, Castelsarrasin I, Castelsarrasin II, Grisolles, Lauzerte, Lavit, Moissac I, Moissac II, Montech, Montaigu-de-Quercy, Saint-Nicolas-de-la-Grave

Article 2

—

département de l'Hérault (34), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la métropole Montpellier Méditerranée Métropole ; 6° Le 14 mai 2024, le site de célébration de Bastia, situé place Saint-Nicolas

Article (70 à 79)

—

département 77/10 MELZ-SUR-SEINE 77 D 79 D 411 BRAY-SUR-SEINE D 2411 BRAY-SUR-SEINE 77 D 2411 D 79 BRAY-SUR-SEINE Rue de La Fontaine BRAY-SUR-SEINE 77 Rue de La Fontaine et quai Saint-Nicolas

Article Annexe I

—

VOUVRAY mousseux B 1,50 MONTLOUIS-SUR-LOIRE mousseux B 1,50 MONTLOUIS-SUR-LOIRE pétillant B 1,50 TOURAINE mousseux Rs 1,50 B 1,50 BOURGUEIL R 1,50 Rs 1,50 ORLÉANS-CLÉRY R 1,50 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL

LEGIARTI000027942580

—

DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_102 Le Vieux Doubs DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_86 Le Vieux Lit du Doubs DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_104 Les Mortes DO_02_03 Bourbeuse L1_59 La Bourbeuse ou Saint-Nicolas

Article ANNEXE I b

—

techniques Manutentionner, mettre en place, régler et assembler des éléments L'utilisation des matériels d'alignement et de niveau est maîtrisée Réaliser des massifs de butée La réalisation des massifs de butée est conforme aux consignes techniques Caler

LEGIARTI000048568968

—

Séquelles osseuses : comme les consolidations en malposition, les pertes de substance, les pseudarthroses, les cals vicieux, les infections chroniques selon l'importance des lésions et le degré de gêne fonctionnelle et du retentissement morphologique.

Article Annexe

—

; Leuilly-sous-Coucy ; Liez ; Manicamp ; Marest-Dampcourt ; Mayot ; Mennessis ; Monceau-lès-Leups ; Neuflieux ; La Neuville-en-Beine ; Ognes ; Pierremande ; Pont-Saint-Mard ; Quierzy ; Quincy-Basse ; Rogécourt ; Saint-Aubin ; Saint-Gobain ; Saint-Nicolas-aux-Bois

LEGIARTI000026790498

—

La Roche Qui Boit à l'embouchure BAIE DU MONT St MICHEL I92-0420 Le Beuvron DeDe sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Sélune BAIE DU MONT St MICHEL I8--0250 Le Bieu Du point géographique : Pont RD. 239 (Saint Nicolas

Article Annexe

—

Laneuveville-devant-Nancy, Laxou, Liverdun, Malleloy, Malzéville, Maxéville, Nancy, Pompey, Pulnoy, Saint-Max, Saulxures-lès-Nancy, Seichamps, Tomblaine, Vandoeuvre-lès-Nancy et Villers-lès-Nancy, Dombasle-sur-Meurthe, Fléville-devant-Nancy, Ludres, Saint-Nicolas-de-Port

LEGIARTI000035979744

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Ecole des Carmes * Ecole : classes maternelles uniquement Monaco Monaco Ecole des Revoires * Monaco Monaco Ecole du Parc * Ecole : classes maternelles uniquement Monaco Monaco Ecole Saint-Charles * Monaco Monaco Etablissement François d'Assise-Nicolas

LEGIARTI000029214672

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des Carmes Monaco Monaco * Ecole : classes maternelles uniquement Ecole des Revoires Monaco Monaco * Ecole du Parc Monaco Monaco * Ecole : classes maternelles uniquement Ecole Saint-Charles Monaco Monaco * Etablissement François d'Assise -Nicolas

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