Il monte les accessoires de fontainerie et réalise les branchements particuliers. Il coffre et coule les butées béton. Il cale les reins de la conduite et enrobe les tuyaux. Il remblaie la tranchée par couches successivement compactées.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- rue du Bastion-Saint-Nicolas, BP 521, 17022 La Rochelle. - 17, rue de la Marine, BP 12, 29115 Le Guilvinec. - 23, rue des Phocéens, 13002 Marseille. - rue Octave-Voyer, BP 398, 85119 Les Sables-d'Olonne.

LEGIARTI000039342693

—

Saumur Saumur Cantons d'Allonnes, Baugé, Beaufort-en-Vallée (à l'exception de la fraction de commune de Loire-Authion), Doué-la-Fontaine, Gennes, Longué-Jumelles, Montreuil-Bellay, Noyant, Saumur-Nord, Saumur-Sud et Vihiers (à l'exception de la fraction

Article TABLEAU D

—

adjudicataires des droits des jaugeage des liquides ; - Les fermiers des droits de pesage et mesurage ; - Les fournisseurs d’objets de consommation, dans les cercles ou sociétés ; - Les directeurs de diorama, panorama, géorama, néorama ; - Les fermiers de fontaines

Article R512-100

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 15

Code de l'environnement

de l'usager et que les intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du présent code sont protégés, pour les usages domestiques suivants : 1° Le lavage du linge ; 2° Le lavage des sols intérieurs ; 3° L'évacuation des excreta ; 4° L'alimentation de fontaines

Article (1 à 4)

—

BOURG-EN-BRESSE 2 Avenue de Château-Thierry Rond-point des Etats-Unis SOISSONS N 2 SOISSONS/BELLEU 2 Avenue de Coucy D 1 SOISSONS Place de Laon SOISSONS 2 Avenue des Fusillés de Fontaine

Article ANNEXE

—

Château de Châteauneuf. 21 Nolay Halles de Nolay. 58 Champallement Site gallo-romain du Bois-de-Compierre. 89 Escolives-Sainte-Camille Villa gallo-romaine et nécropole mérovingienne. 89 Foissy-lès-Vézelay, Saint-Père Site des Fontaines-Salées

Article ANNEXE 14

—

Rue Vincent-Allègre jusqu'à la rue Berrier-Fontaine. Rue Berrier-Fontaine jusqu'à l'avenue Lazare-Carnot. Avenue Lazare-Carnot jusqu'à la place Gabriel-Péri. Place Gabriel-Péri jusqu'à l'avenue Winston-Churchill.

LEGIARTI000050066316

—

Prévert - Chambly 0600063T Lycée professionnel Jules Uhry - Creil 0601178E Collège Anatole France - Montataire 0601179F Collège Marcelin Berthelot - Nogent-sur-Oise 0601189S Collège Jules Michelet - Beauvais 0601294F Collège Jean de La Fontaine

Article 2-2

—

2024 inclus, le “club France paralympique” organisé par le Comité paralympique et sportif français, situé dans le périmètre formé par la grande halle de la Villette, située au 211, avenue Jean-Jaurès, 75019 Paris, la partie nord de la place de la fontaine

Article Annexe 41

—

Metz Avenue des Deux-Fontaines jusqu'à la limite sud des parcelles section HM n°s 29 et 48. Limite ouest des parcelles section HM n°s 48, 117, 168 et 165. Limite sud de la parcelle HM 106. Limites sud et ouest de la parcelle HM 83.

Article Annexe I

—

. - Ombles (Salvelinus) : O. chevalier (S. alpinus), Saumon de fontaine (S. fontinalis), O. d'Amérique (S. namaycush). Argentinides (Argentinidae). - Argentines (Argentina) : Grande Argentine (A. silus), Petite Argentine (A. sphyraena).

Article ANNEXE

—

Saint Nicolas Meurthe-et-Moselle (54) Jarville-la-Malgrange La Californie Laxou Les Provinces ; Champ le Boeuf (1) Lunéville Niederbronn, Zola Malzéville Jéricho, Saint Michel (1) Maxéville Les Aulnes ; Champ

Article Annexe 1

—

Darvault ; 77159 Donnemarie-Dontilly ; 77166 Ecuelles ; 77167 Egligny ; 77170 Episy ; 77172 Esmans ; 77174 Everly ; 77194 Forges ; 77202 La Genevraye ; 77210 La Grande-Paroisse ; 77212 Gravon ; 77236 Jaulnes ; 77246 Léchelle ; 77262 Louan-Villegruis-Fontaine

Article Annexe 1

—

; 10151 Fontaine-les-Grès ; 10161 Fresnay ; 10162 Fresnoy-le-Château ; 10163 Fuligny ; 10164 Gélannes ; 10170 Gyé-sur-Seine ; 10177 Javernant ; 10184 Juzanvigny ; 10186 Laines-aux-Bois ; 10187 Landreville ; 10189 Lassicourt ; 10191 Lavau ; 10194 Lévigny

Article Annexe

—

Rue Jean-Baptiste-Guérin, 35740 Pacé. 30 juin 2011 DEP. 9, rue Edmond-Michelet, zone artisanale Fontaine du Vaisseau, 93360 Neuilly-Plaisance. 30 juin 2011 Elora.

Article (39 à 44)

—

D 164 NORT-SUR-ERDRE (est) 44 D 163 D 771 CHATEAUBRIANT D 202 LA CHAPELLE-GLAIN 44 D 164 D 16 NORT-SUR-ERDRE (est) D 723 SAINT-GEREON 44 D 164 Limite département 44/35 SAINT-NICOLAS-DE-REDON

Article Annexe 3

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Limite ouest de la parcelle AC 734 puis limite nord des parcelles AC 515, AC 513 et AC 709 toutes exclues, jusqu'à la rue Grégoire-Nicolas-Finez. Rue Grégoire-Nicolas-Finez jusqu'à la rue de Petite-Forêt.

Article 1

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Auvergne EPLEFPA du Bourbonnais Site de Lapalisse EPLEFPA des Combrailles Site de Pontaumur Basse-Normandie EPLEFPA d'Alençon-Sées Site d'Alençon Bourgogne EPLEFPA de Quetigny - Plombières-lès-Dijon Site de Plombières-lès-Dijon EPLEFPA de Fontaines

LEGIARTI000039240198

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international Jaunay-Clan Collège Antoine Delafont Montmoreau-Saint-Cybard Collège du Marchioux Parthenay Académie de Reims Collège La Rochotte Chaumont Collège du Grand Morin Esternay Lycée Vauban Givet Lycée Hugues Libergier Reims Collège La Fontaine

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