Le signal d'obligation XB26 est à fond noir. Le listel circulaire et le pictogramme sont de couleur blanc-jaune. Les signaux de fin d'interdiction de type XB sont à fond noir.

Article 3

—

articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-57-1 de ce même code sont les suivantes : -justifier d'une maîtrise technique et tactique correspondant aux niveaux suivants ; maîtrise bronze en lutte olympique, huitième rannig en lutte bretonne (gouren), ceinture noire

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 62 > 87

Arrêté du 23 mai 1984 relatif aux prix des prestations vendues par les débits de boissons

A compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté : Les prix de la tasse de café noir (quelle que soit la contenance) tels que définis à l'article 2 peuvent être majorés de 0,20 F lorsqu'ils sont inférieurs ou égaux à 6 F.

Article A4241-48-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90

Code des transports

De jour : Trois ballons noirs superposés disposés comme prescrit pour les feux. (*) Annexe 3 : croquis 74.

Article 5

—

leurs cantons limitrophes tels qu'ils sont délimités à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, pour la chasse des turdidés, l'emploi d'appelants vivants, non aveuglés, non mutilés, nés et élevés en captivité, des espèces suivantes : - merle noir

Article 54

—

Les joueurs ne peuvent faire usage que des combinaisons suivantes, pour lesquelles ils reçoivent l'équivalent de leur mise : 1° Rouge ou noir ; 2° Couleur ou inverse.

Article Annexe I

—

. - Esturgeons (Acipenser) : E. d'Europe occidentale (A. sturio), E. du Danube (A. gueldenstaedti), E. étoilé (A. stellatus) ou Sévruga, E. à museau court (A. brevirostris), E. jaune d'Amérique (A. fulvescens), E. noir d'Amérique (A. oxyrhynchus), E.

Article 55-1

—

Les cases alternativement rouges et noires portent chacune l'un des numéros compris entre 1 et 36, à l'exception de deux d'entre elles, ni rouge ni noire, diamétralement opposées, et où figure un zéro et un double zéro.

Article ANNEXE - TABLEAU 1

—

Teinture de fils, tissus, fourrures, cuirs, etc., au noir d'aniline ou autres colorants développés sur fibres. Manipulation ou emploi du brai de houille.

Article 9

—

Les pictogrammes sont noirs à l'exception de celui du panneau AK17 qui comporte des éléments rouge, jaune et vert entourés de noir et de celui du panneau AK30 qui comporte des éléments rouges.

Article Annexe 2

—

Caractères : police : Arial, style : standard, couleur : noire, taille : 8 (majuscule, gras, centré pour le terme : ATTESTATION DE SUIVI DE FORMATION À LA CONDUITE DES MOTOCYCLETTES LÉGÈRES ET DES VÉHICULES DE LA CATÉGORIE L5E minuscule, non gras, pour

Article 1

—

) ; ― canton n° 5 (Le Bassin chaurien) ; ― canton n° 6 (Les Basses Plaines de l'Aude) ; ― canton n° 7 (Les Corbières) ; ― canton n° 8 (Le Lézignanais) ; ― canton n° 9 (La Région Limouxine) ; ― canton n° 10 (La Malepère à la Montagne Noire

Article 226-2.26

—

soudure pour les navires en acier, entaillée dans les bordages a une profondeur d'au moins 3 millimètres pour les navires en bois, repérée d'une façon équivalente pour les constructions réalisées en d'autres matériaux que l'acier et le bois, peinte en noir

Article ANNEXE I

—

Moutarde noire ( Brassica nigra [L.] W. Koch Œillette ( Papaver somniferum L.

Article 1

—

Petit martinet noir. Hirondelle. Nephoecetes niger. Gros martinet noir. Hirondelle. Trochilidés. Orthorynchus cristatus. Colibri huppé. Fou-fou. Eulampis jugularis. Madère. Sericotes holosericeus. Falle vert.

Article 1

—

Cette mention est précédée du symbole noir visé au même article 23 et elle est suivie d'une phrase explicative déterminée par la Commission européenne.

Article 1

—

générale Alaudidés Alouette des champs Ouverture générale Turdidés Grive draine Ouverture générale Grive litorne Ouverture générale Grive mauvis Ouverture générale Grive musicienne Ouverture générale Merle noir

Article 1

—

La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire du département de La Réunion est fixée comme suit : NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE NOM LOCAL Cervus timorensis Cerf de Java Cerf Lepus nigricollis Lièvre à collier noir

Article A4241-53-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Il est en outre interdit de passer au droit des bateaux dont la capacité de manœuvre est restreinte du côté où ils montrent les deux feux rouges ou les deux ballons noirs prévus par le chiffre 2 (a) de l'article 4141-48-34.

Article Annexe III aux articles R236-7 à R236-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Ormeau à lèvres noires (Haliotis rubra). Ormeau lisse d'Australie (Haliotis laevigata). Mikrokytosis (Mykrokytos mackini). Huître creuse japonaise (Crassostrea gigas). Huître plate (Ostrea edulis).

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