La SAS OLNA est la société personnelle de M. [H] [B], lequel est également actionnaire minoritaire et créancier de CBF.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 142-1 et L. 143-1 du code de la sécurité sociale ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 décembre 2004), que la société Olin

OLIDA, EXCLUE EGALEMENT A L'ORIGINE, LUI FUT CONFIEE LE 4 AVRIL 1960 ; QUE COCHET REALISA UN CHIFFRE D'AFFAIRES IMPORTANT AVEC ELLE AINSI QU'AVEC LES LAITERIES PARISIENNES ET LES PRIMISTERES PARISIENS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme OLIDA dont le siège social est ...

Il ajoute que les sommes sur le compte OLINDA étaient bien saisissables dès lors que le compte personnel n‘était pas suffisant pour obtenir le règlement de sa créance.

; ' ordonné en tant que de besoin la mainlevée de la saisie du 15 avril 2022 diligentée par la société Delta Immo sur le compte détenu par la société DM Entertainement dans les livres de la banque Olinda

X..., agissant en qualité de délégué central de la FEDERATION NATIONALE DU PERSONNEL D'ENCADREMENT DES INDUSTRIES ET COMMERCES AGRO-ALIMENTAIRES (FNCA - CGC) de la société Olida ; Vu la demande enregistrée

05150 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBAEC N° MINUTE : 6 JTJ JUGEMENT rendu le lundi 13 avril 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] représenté par son syndic la société OLLIADE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES AUDIENCE DU 19 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 26/00140 - N° Portalis DBZI-W-B7K-E6KG MINUTE N° 26/22 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia

Les premiers essais de tractionnement sur la partie réalisée au 7ème étage pourront être faits le 9 mars 2000 » ; que, certes, la société FER a facturé à Olin-Lanctuit (pièces Bouygues n°1) ses prestations

A titre subsidiaire, - lui accorder les délais de paiement les plus larges, S'agissant de la demande de mainlevée de la saisie-attribution du 8 décembre 2023 pratiquée entre les mains de la SAS Olinda

#Talba għal deċiżjoni preliminari: College van Beroep voor het Bedrijfsleven - l-Olanda.#Iffissar bil-quddiem - Sospensjoni.#Kawża 201/87.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société H-Sec, anciennement dénommée Calixte producteur, anciennement dénommée Olida

Sec, venant elle-même aux droits de la société Olida, dont le siège social est 9, boulevard Charles Bérandier, 69003 Lyon, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Essonne, dont le

Par déclaration enregistrée le 9 juin 2017, Mme Olivia X... a interjeté appel de ce jugement.

#Talba għal deċiżjoni preliminari: Raad van Beroep Utrecht - l-Olanda.#Sigurtà soċjali.#Kawża 300/84.

Man&Bat, a fait pratiquer une première saisie conservatoire entre les mains de la société Olinda, le 23 octobre 2024. La saisie a été infructueuse.

G : 04 / 02370 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 16 mars 2004 SCI LES OLIVADES C / X... A...