seraient les masques livrés par la société Oli-Tex et objets de la facture n°352.

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 24 mars 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des HAUTS-DE-SEINE, sous l'accusation de tentative

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 2003, qui, pour atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2003, qui, pour délit de fuite, l'a condamné à 600 euros d'amende ainsi qu'à 6 mois de suspension

. ; Liliane X... était entendue sur commission rogatoire aux Sables d'Olonne ; les notifications (article 175 du Code de procédure pénale, ordonnance de non-lieu) étaient faites sans succès à l'adresse

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 22 février 1995, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction au Code du travail, l'a condamné à une

limitée d'un demi hectare sur les 28 ha 50 du bail, était parfaitement conforme aux clauses environnementales, constituait une opération préparatoire aux plantations et exploitation d'immortelles et d'oliviers

-Z... à Olivier A... ; que, dès lors, son affirmation selon laquelle l'intégralité des sommes encaissées par lui et Jacqueline Y...

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 2 novembre 2005, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, pour dénonciation

Olivier X..., l'arrêt retient que les faits et gestes de M.

relative à des pratiques constatées dans le secteur de la production de l'huile d'olive

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 2002, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 27 juillet 2004, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement l'ayant condamné à 6 mois d'emprisonnement

tirés du dossier d'instruction et de la plainte ont permis d'apprendre que Pierre X... vit aujourd'hui au Maroc où, associé à son fils Frédéric, il a créé une société ayant pour activité le commerce d'olives

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 30 septembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de participation à une

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS,13e chambre, en date du 1er mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de contrefaçon, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MAI 2024 Mme [C] [S], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 21-25.988 contre le jugement rendu le 18 janvier 2021 par le tribunal judiciaire des Sables-d'Olonne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nicole Olivier, société à responsabilité limitée, dont le siège social

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 31 mars 2003, qui, pour homicide involontaire, délit de fuite et vol, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont un an

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 2 juillet 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAL D'OISE sous l'accusation d'actes de