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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022155571
16 avril 2010
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de Mlle A, - les conclusions de M.
soc
613723fbcd58014677410b2b
20 mars 2002
Olivier L..., 4 / de M. Jean-François XJ..., 5 / de M.
cr
61372578cd5801467741e045
28 janvier 1998
Olivier, contre le jugement du Tribunal de police de MONTPELLIER, du 7 avril 1997, qui, pour atteinte à la tranquillité du voisinage, l'a condamné à 800 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;
évrier 2005, qui, dans la procédure suiviec/Leslie X
61372677cd58014677425cbb
15 novembre 2005
Olivier, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre spéciale des mineurs, en date du 15 février 2005, qui, dans la procédure suivie contre Leslie X..., pour abus de
comm
613721c4cd580146773f7129
7 juillet 1992
Michel Y..., demeurant à la Fare les Oliviers (Bouches-du-Rhône), quartier des Vignons, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
613725f8cd58014677421f1d
12 juillet 2000
Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 22 février 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'abus de confiance et de tenue illicite
61372623cd580146774233c7
18 décembre 2001
Olivier, tendant, d'une part, à ce que la Cour de cassation n'homologue pas l'avis émis le 12 octobre 2000 par le conseil de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, selon lequel
Trib. de Commerce
69ae5adfcdc6046d470140ce
22 janvier 2025
La cause a été entendue à l'audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JEANNEL, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Franck NARDI, Juge, assistés de
61372667cd580146774254b4
2 avril 1998
Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Fédération régionale du crédit mutuel de Bourgogne Champagne
613722d0cd58014677401d3e
22 avril 1997
Badi, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat des époux A... et de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.
civ3
613723dacd5801467740f0bc
6 novembre 2001
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Quartier de Ravel, dont le siège est quartier Ravel, le Mas des Oliviers
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00088
5 février 2008
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 17 janvier 2007, qui, pour contrefaçon par diffusion d'oeuvres de l'esprit au mépris des droits des auteurs, les a condamnés
6137220ccd580146773f9d16
2 novembre 1993
Côtes-d'Armor), zone industrielle, représentée par son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, étant observé que ladite société vient aux droits de la société àresponsabilité limitée Ollevier
61372597cd5801467741f09b
10 mai 1994
cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER et de Me BLONDEL
613725fbcd580146774220b9
12 décembre 2000
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de Me BLONDEL
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201010
16 juin 2016
les moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mai 2016, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Olivier
613723c1cd5801467740dba5
21 novembre 2001
Olivier Y..., mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Pagis, demeurant Le Saint-Louis, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 2001, où
61372397cd5801467740bc3f
7 mars 2001
Olivier Y..., demeurant ..., agissant ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL Mundopin, en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1998 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit
61372336cd58014677406e7d
18 février 1999
Liffran, conseiller référendaire, les observations de Me Olivier de Nervo, avocat de la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) d'Alsace-Moselle, de Me Blondel, avocat de la société Manpower France
613723a3cd5801467740c5b6
4 mai 2001
Dupuis, conseiller, les observations de Me Olivier de Nervo, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de Nantes, de Me Blondel, avocat de Mme Da X..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général
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