Codes de loi français

Article 3

XX. - Alinéa abrogé. XXI. - A l'article 1er de l'arrêté du 11 octobre 1991 susvisé, le montant de 75 000 000 F est remplacé par un montant de 12 000 000 euros.

Article (suite)

A titre dérogatoire, pour les médecins ayant adhéré au contrat d'accès aux soins au cours de l'année 2013, la règle de proratisation définie à l'annexe XX de la convention liée à la durée de souscription du contrat d'accès aux soins dans l'année civile

LEGIARTI000032916893

En outre l'absence de réception d'accusé de réception suite à l'envoi de données par le navire déclenche une alarme au niveau du terminal JPE dans les conditions définies au chapitre XX du cahier des charges d'homologation présenté en annexe.

Article R542-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 42 > 10

XX. – A l'article R. 243-5 : 1° Les mots : " du salaire minimum de croissance " sont remplacés par les mots : " du salaire minimum interprofessionnel en vigueur à Mayotte " ; 2° Après les mots : " à l'article L. 212-1 du code du travail ", sont insérés

LEGIARTI000034461330

Villette CLAMECY Dijon 071004M Collège Victor Hugo LUGNY Dijon 0710073U Collèges Les Trois Rivières VERDUN SUR LE DOUBS Dijon 0710536X Collège Jacques Prévert CHALON SUR SAONE Dijon 0711323C Collège Les Epontots MONTCENIS Dijon 0711451S Collège Olivier

Article R542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 98

XX.-A l'article R. 262-45, le dernier alinéa n'est pas applicable. XXI.

LEGIARTI000045166922

25120168700018 SIVU SCOLAIRE BASSE VALLEE SORGUES 21130002500015 ALLAUCH 21130007400013 AURIOL 21130016500019 BOUILLADISSE (LA ) 21130019900018 CABRIES 21130037100013 FARE-LES-OLIVIERS

Article 55

-Les L à O et le S du I, le XII, le A du XIII, le XIV, les XVIII à XX, le 2° du XXI et les XXII et XXIII s'appliquent à compter du 1er janvier 2024. G bis.

Article 133

XX.

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

. ; XX.

Article R543-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 97

XX.-Au septième alinéa de l'article D. 312-116, les mots : " direction départementale des affaires sanitaires " sont remplacés par les mots : " direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ". XXI.- (Abrogé) XXII.

LEGIARTI000044283514

PARTIE I La caisse dite " section professionnelle des agents généraux d'assurance "-désignée par le sigle CAVAMAC-instituée par les articles L. 641-1 et R. 641-1 du code de la sécurité sociale a son siège à Paris, 30, rue Olivier-Noyer, 75014 Paris.

LEGIARTI000045561364

Pro Santé Connect EXI PSC XX L'ensemble des exigences du référentiel est identifiable par un encadré gris Il est à noter que la numérotation des exigences du référentiel PSC est faite de manière à garantir l'absence de renumérotation.

Article 4

N Hypolaïs des oliviers (Hippolais olivetorum). N Pouillot des Canaries (Phylloscopus canariensis). O Pouillot modeste (Phylloscopus neglectus). N Pouillot oriental (Phylloscopus orientalis/Phylloscopus bonelli orientalis).

Article Annexe

. • Les périodes historiques - Classe de seconde : Du XVI e e - Classe de première : Le XIX e - Classe terminale : Le XX e • Les six grands domaines artistiques Leurs contenus sont plus étendus qu'au collège. - Les "arts de l'espace" : architecture, urbanisme

Article Annexe Ib

Les bases du XX ème Situer un artiste dans un mouvement et/ou une période historique. Identifier et situer les différents courants / mouvements / tendances artistiques.

Article ANNEXE

Alpes-Maritimes (06) Nice Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros ; Trachel, L'Ariane (1) Saint-André L'Ariane (1) Vallauris La Zaïne Ardèche (07) Annonay Le Zodiaque Aubenas Les Oliviers

Article Français (suite)

.: Le Roi de la forêt des brumes (traduit de l'anglais) Ollivier, J.: Le Cri du Kookabura Pelot, P.: Sierra brûlante Salzman, M.: Pas de vacances pour Immense Savoir (traduit de l'américain) Stevenson, R.L.: L'Ile au trésor - Les Aventures de David Balfour

Article 3

XX.