attaqué (Paris, 1er décembre 2023), la société Inéo Hauts-de-France (la société Inéo) a réalisé le réseau d'éclairage de sécurité inter-stations du métro de Lille, en employant des luminaires de type Planète

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 14 juin 2016), que, par un acte du 14 septembre 2004, M. et Mme Y... se sont rendus cautions du remboursement d'un prêt consenti à la société Planète

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Magasins Planet "Alsia", dont le siège

[Adresse 2], ont formé le pourvoi n° B 20-19.010 contre l'arrêt rendu le 8 janvier 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Groupe Planet

Pietton, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Placeo, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de MM.

Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Syndicat national des pilotes et professionnels de l'aviation légère (le syndicat) a fait assigner la Fédération française des planeurs

C... sur une erreur du topographe et du classement de la placette, ainsi que de l'impasse Albert Camus dans la voirie communale ne commet pas de confusion avec une autre placette.

banque Solfea, aux droits de laquelle se trouve la société BNP Paribas Personal Finance (le prêteur), pour financer la fourniture et l'installation de panneaux photovoltaïques à réaliser par la société Planet

d'oeuvre du locataire et aux plans et photomontages », et - « Le remplacement du store fixe conformément à la notice descriptive du maître d'oeuvre du locataire et aux plans et photomontages ».

déposé une déclaration d'ouverture de chantier le 22 juillet 1992, alors que les travaux effectués ne correspondent pas avec le permis initial (287 m), et qu'ils ne respectent pas l'article UC 10 du plan

X... a dû procéder à un atterrissage d'urgence du planeur autopropulsé qu'il pilotait du fait d'une perte de régime du moteur ; que, blessé, il a assigné en responsabilité et indemnisation de son préjudice

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La société Placeo

A... font grief à l'arrêt d'accueillir la demande dirigée contre ce dernier et de dire la société Alexandre responsable de l'affaissement des placettes et des fissurations d'une chaussée, alors, selon

Maxime X..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de l'EURL Planète 2000 et en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de Mme Roseline Y..., demeurant

la clôture et a statué au fond, sur leur appel, alors que, d'une part, les consorts A... avaient soutenu que le dépôt de leurs conclusions à la date du 20 décembre 1989 était attesté par un second placet

Le 24 septembre 2013, une promesse de vente portant sur ce bien a été signée entre la société Planète Immo Valor, en qualité de venderesse représentée par M.

On 11   February 2011 the Assize Court ordered the applicant to be placed in detention. None of his applications for release was successful.

Restriction or prohibition placed on an intended place and time of a peaceful assembly “I.