la salle de fabrication une chaleur inhabituelle et que l'arrivée du froid était coupée, que la porte de l'atelier de maintenance et la porte d'accès à l'armoire électrique étaient bloquées par des palettes

leur a parlé des modalités de facturation qu'il souhaitait ; "et aux motifs, d'autre part, qu'il ne résulte d'aucun élément du dossier que Jean-Jacques B... ait agi à l'égard des consorts X... et Palette

était acquis aux débats que le passage à l'informatique s'était effectué au sein du groupe, qu'une reconversion de Mme X... avait été tentée au moyen d'un "stage qu'elle a effectué au siège du groupe Palette

exact de ce salarié dans ledit blocage, et alors que, d'autre part, ayant constaté que le salarié reconnaissait lui-même que le vol qui lui était reproché avait consisté "dans le fait d'avoir pris des palettes

Jung et la société Wrigley, la société TFE a été amenée à transporter des marchandises conditionnées sous forme de palettes ; que l'usage en la matière est que les palettes doivent être restituées après

sociétés du groupe Rambertoise ont été mises en redressement judiciaire ; que par jugement du même jour, le tribunal a constaté la confusion des patrimoines de la société Rambertoise avec la SCI Les Payots

cette double incompatibilité d'humeur, manque de base légale au regard de l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; et alors qu'enfin, l'arrêt qui retient aussi "un incident au cours duquel un tire-palette

Jean Y..., demeurant ..., 2°/ de la société La Palette, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

aux tiers ; qu'en retenant, pour juger que la société Cave [B] était en droit d'opposer à la société Le Rallye [B] qu'elle disposait d'un accès direct à l'une de ses réserves pour transporter des palettes

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Brienne Auto par la société Groupe Parot

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Parot Automotive par le groupe Jallu-Berthier

n'avaient pas permis d'identifier un quelconque défaut des palettes et soulignait que « l'expert judiciaire n'a pas conclu que les palettes PAR 790 auraient été inadaptées aux compresseurs dans lesquels

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour la société Pagot-optic IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la société Pagot-Optic

X..., coauteur d'une série d'albums est entré en relation avec la société Collecti-livres, afin d'écouler auprès de soldeurs des stocks d'albums invendus; que 41 palettes, dont 27 dépendaient de la

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pagot-optic

été remise, a chargé la société Draguet international de la ramener en Italie chez la société Conceria Leonica, son fournisseur ; que cette dernière société, qui a refusé la livraison au motif que la palette

sanitaires sous la référence OS 79 H 02 et correspondait à un appareil en polyisoprène de maintien et de correction destiné à recevoir des adjonctions ayant une action dynamique sur les doigts avec ou sans palette

Sud-Est, Leclerc Centrale d'achat du Sud, dite Lecasud, en qualité de préparateur au rayon des condiments de l'épicerie de l'entreprise, avait pour tâche de placer, selon une liste, des produits sur des palettes